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Titre :
Démission du sieur Boucher, gouverneur des Trois-Rivières, de la charge de juge royal des Trois-Rivières, sur sa propre demande, et nomination du sieur Michel Leneuf, écuyer, sieur du Hérisson, pour le remplacer
Date de création :
29 octobre 1664
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-neuvième jour d'octobre 1664. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur le gouverneur Messieurs de Tilly Damours Denis de la Tesserye et deMazé conseillers, le procureur général présent. Sur la requête présentée au Conseil par le sieur Boucher gouverneur des Trois-Rivières et juge royal audit lieu tendante à ce qu'il fût déchargé de la charge de juge royal aux dites Trois-Rivières, ouï sur ce le procureur général du Roi. Le Conseil a donné acte et accordé audit sieur Boucher les fins de ses demandes et vu sa démission faite de ladite charge de juge royal en ladite requête, le Conseil ayant à remplir la place de juge royal aux dites Trois-Rivières a reçu installé et pourvu de ladite charge Michel LeNeuf écuyer sieur du Herisson pour en jouir conformément à la provision qui lui en sera donnée et tout ainsi que faisait ledit sieur Boucher et vu qu'autrefois il a exercé ladite [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-neuvième jour d'octobre 1664. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur le gouverneur Messieurs de Tilly Damours Denis de la Tesserye et deMazé conseillers, le procureur général présent. Sur la requête présentée au Conseil par le sieur Boucher gouverneur des Trois-Rivières et juge royal audit lieu tendante à ce qu'il fût déchargé de la charge de juge royal aux dites Trois-Rivières, ouï sur ce le procureur général du Roi. Le Conseil a donné acte et accordé audit sieur Boucher les fins de ses demandes et vu sa démission faite de ladite charge de juge royal en ladite requête, le Conseil ayant à remplir la place de juge royal aux dites Trois-Rivières a reçu installé et pourvu de ladite charge Michel LeNeuf écuyer sieur du Herisson pour en jouir conformément à la provision qui lui en sera donnée et tout ainsi que faisait ledit sieur Boucher et vu qu'autrefois il a exercé ladite charge il sera exempt du serment jusqu'à occasion offrante, et sera la requête dudit sieur Boucher mise au greffe»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Démission du sieur Boucher, gouverneur des Trois-Rivières, de la charge de juge royal des Trois-Rivières, sur sa propre demande, et nomination du sieur Michel Leneuf, écuyer, sieur du Hérisson, pour le remplacer, 29 octobre 1664, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P219).

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