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Titre :
Ordre aux parties Timothée Roussel, maître chirurgien, et Jean Picard, marchand de Québec, de faire apparoir lundi prochain les pièces qu'elles estiment nécessaires pour l'éclaircissement de ce qui est à juger
Date de création :
17 juillet 1690
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Timothée ROUSSEL maître chirurgien en cette ville appelant de sentence de la prévôté d'icelle, et anticipé, d'une part. Et Jean PICARD marchand en cette dite ville, intimé et anticipant d'autre part. Parties ouïes, le Conseil avant faire droit, a ordonné et ordonne que ledit Roussel fera apparaître dans lundi prochain d'une autre sentence de ladite prévôté qu'il a dit en plaidant avoir été rendue entre lesdites parties, et qu'elles y joindront les pièces qu'elles estimeront nécessaires pour l'éclaircissement de ce qui est à juger et pour le soutien de leur droit chacun à son égard. BOCHART CHAMPIGNY.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Timothée ROUSSEL maître chirurgien en cette ville appelant de sentence de la prévôté d'icelle, et anticipé, d'une part. Et Jean PICARD marchand en cette dite ville, intimé et anticipant d'autre part. Parties ouïes, le Conseil avant faire droit, a ordonné et ordonne que ledit Roussel fera apparaître dans lundi prochain d'une autre sentence de ladite prévôté qu'il a dit en plaidant avoir été rendue entre lesdites parties, et qu'elles y joindront les pièces qu'elles estimeront nécessaires pour l'éclaircissement de ce qui est à juger et pour le soutien de leur droit chacun à son égard. BOCHART CHAMPIGNY.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Ordre aux parties Timothée Roussel, maître chirurgien, et Jean Picard, marchand de Québec, de faire apparoir lundi prochain les pièces qu'elles estiment nécessaires pour l'éclaircissement de ce qui est à juger, 17 juillet 1690, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P3885).

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