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Titre :
Arrêt portant règlement au sujet des grands chemins des côtes Sainte-Geneviève et Saint-Michel de Québec
Date de création :
20 juin 1667
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Grand chemin des côte Sainte-Geneviève et de Saint-Michel en cette ville de Québec. Vu par le Conseil souverain la requête de Nicolas Gaudry, Jean Jobin, Pierre Maufé, Pierre Duval, Louis Sedillot, Noël Morin, Noël Pinguet et autres habitants de la côte Sainte-Geneviève et route Saint-Michel, l'arrêt intervenu sur icelle le sixième du présent mois; procès-verbal fait par le sieur Damours conseiller audit Conseil de la descente par lui faite suivant ledit arrêt, contenant les lieux par lesquels il est le plus expédient de faire passer le chemin de charroi à aller de cette ville de Québec le long de ladite côte Sainte-Geneviève et route Saint-Michel, comme aussi la largeur dont il doit être, et les réparations requises et nécessaires être faites pour le rendre charriable ledit procès-verbal en date du 14e du présent mois, ouï ledit procureur général, tout considéré. Le Conseil a établi [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Grand chemin des côte Sainte-Geneviève et de Saint-Michel en cette ville de Québec. Vu par le Conseil souverain la requête de Nicolas Gaudry, Jean Jobin, Pierre Maufé, Pierre Duval, Louis Sedillot, Noël Morin, Noël Pinguet et autres habitants de la côte Sainte-Geneviève et route Saint-Michel, l'arrêt intervenu sur icelle le sixième du présent mois; procès-verbal fait par le sieur Damours conseiller audit Conseil de la descente par lui faite suivant ledit arrêt, contenant les lieux par lesquels il est le plus expédient de faire passer le chemin de charroi à aller de cette ville de Québec le long de ladite côte Sainte-Geneviève et route Saint-Michel, comme aussi la largeur dont il doit être, et les réparations requises et nécessaires être faites pour le rendre charriable ledit procès-verbal en date du 14e du présent mois, ouï ledit procureur général, tout considéré. Le Conseil a établi et établît conformément audit procès-verbal le chemin pour aller de cette dite ville et lieux susdits à passer par la rue Sainte-Anne entre l'enclos des pères jésuites et celui des religieuses ursulines pour descendre par un chemin de charroi distant de quinze perches ou environ du coin de l'enclos desdits pères, et suivre un petit coteau qui demeure sur la gauche, passera dans la Cour de la maison ci-devant appartenante a défunt Abraham Martin et sera continué droit par sur les terres du sieur de Repentigny à aller gagner le chemin ordinaire qui passe près une fontaine sise sur la terre des religieuses hospitalières, pour aller par-devant la maison dite Saint-Jean, et de la sur la main gauche de la maison de la veuve et héritiers de défunt Jean Gloria, pour continuer par où il a d'ordinaire passé sur le ruisseau de Saint-François, et passer par un nouveau chemin encommencé par ledit Gaudry et par Jacques Gaudry, et être poursuivi droit pour rendre dans l'ancien chemin environ à deux arpents après avoir passé un petit ruisseau sur la terre de défunt Antoine Marette; et pour être continué jusqu'au bout de ladite route Saint-Michel ledit Conseil a commis ledit procureur général, pour indiquer et faire marquer les lieux par lesquels ledit chemin doit passer. Ordonne ledit Conseil à chaque habitant par les terres duquel ledit chemin est présentement établi de le laisser de dix-huit pieds de large, de raser ou arracher les souches qui se trouveront au-dedans dudit chemin sur ladite largeur, d'abattre les buttes nuisibles au charroi et d'icelles remplir les fosses et ornières, et de rendre en bon état les mauvais endroit qui se rencontrent en quelques lieux dudit chemin, le tout chacun sur soi, enjoint à un chacun desdits habitants de travailler incessamment à ce que dessus sur telle peine que de raison et d'entretenir à l'avenir ledit chemin en bon état, ce qui leur sera signifié à la diligence dudit procureur général par le premier huissier sur ce requis qu'à ce faire commettons en faisant relation.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Arrêt portant règlement au sujet des grands chemins des côtes Sainte-Geneviève et Saint-Michel de Québec, 20 juin 1667, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P487).

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