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Titre :
Ordre d'enregistrer au greffe du Conseil des lettres de naturalité accordées à Jean Otis dit Langlais, Jean Arnald, Jean Willet (Houlet), Édouard Flécheur et autres Anglais établis au Canada
Date de création :
25 juin 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mardi vingt-cinquième juin mille sept cent quinze. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intendant, Messieurs de la Martinière, Delino (De Lino), Aubert, Macart (Macard), Gaillard, conseillers et le procureur général du Roi. Vu par le Conseil les lettres de naturalité accordées par sa Majesté à Jean Otis, Jean Arnald, Jean Willet, Edouard Flechier (Flécheur, Fletcher), et autres Anglais établis en ce pays de la Nouvelle-France données à Rambouillet au mois de juin 1713, signées Louis, et sur le repli par le Roi Phelypeaux, à côté visa Phelypeaux, et scellées du grand sceau en cire verte sur laques de soie rouge et verte, et ouï le procureur général du Roi; le Conseil a ordonné et ordonne que lesdites lettres de naturalité seront registrées au greffe de ce Conseil, pour par les dénommés desdites lettres, jouir du bénéfice d'icelles selon leur forme et teneur. BEGON.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mardi vingt-cinquième juin mille sept cent quinze. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intendant, Messieurs de la Martinière, Delino (De Lino), Aubert, Macart (Macard), Gaillard, conseillers et le procureur général du Roi. Vu par le Conseil les lettres de naturalité accordées par sa Majesté à Jean Otis, Jean Arnald, Jean Willet, Edouard Flechier (Flécheur, Fletcher), et autres Anglais établis en ce pays de la Nouvelle-France données à Rambouillet au mois de juin 1713, signées Louis, et sur le repli par le Roi Phelypeaux, à côté visa Phelypeaux, et scellées du grand sceau en cire verte sur laques de soie rouge et verte, et ouï le procureur général du Roi; le Conseil a ordonné et ordonne que lesdites lettres de naturalité seront registrées au greffe de ce Conseil, pour par les dénommés desdites lettres, jouir du bénéfice d'icelles selon leur forme et teneur. BEGON.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordre d'enregistrer au greffe du Conseil des lettres de naturalité accordées à Jean Otis dit Langlais, Jean Arnald, Jean Willet (Houlet), Édouard Flécheur et autres Anglais établis au Canada, 25 juin 1715, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P9610).

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