Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès entre Paul Chicoine, habitant de Bellevue, plaignant, et Nicolas Bissonnet, accusé de voies de fait avec un couteau
Date de création :
11 novembre 1715 - 17 novembre 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la plainte et demande d'une information de Paul Chicoine, à l'effet qu'il a été agressé la nuit sur le chemin par Nicolas Bissonnette avec qui il avait eu un différend dans le passé et qu'au cours de l'agression il a été blessé à coups de couteau aux bras ; la permission de faire informer et d'obtenir le rapport d'un chirurgien ; les assignations à comparaître aux témoins de la poursuite ; l'information judiciaire ; le réquisitoire pour "l'adjournement" de l'accusé Bissonnet et l'ordre "d'adjournement". Les documents mentionnent les témoins suivant : Nicolas-Antoine Coulon de Villiers, lieutenant, âgé de 32 ans ; Jean-Baptiste Jarret de Verchères, enseigne, âgé de 29 ans ; Gabriel Artigala dit Ladouceur, 46 ans, sergent de Jordy ; et François Chagnon dit Larose, habitant de Verchères
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la plainte et demande d'une information de Paul Chicoine, à l'effet qu'il a été agressé la nuit sur le chemin par Nicolas Bissonnette avec qui il avait eu un différend dans le passé et qu'au cours de l'agression il a été blessé à coups de couteau aux bras ; la permission de faire informer et d'obtenir le rapport d'un chirurgien ; les assignations à comparaître aux témoins de la poursuite ; l'information judiciaire ; le réquisitoire pour "l'adjournement" de l'accusé Bissonnet et l'ordre "d'adjournement". Les documents mentionnent les témoins suivant : Nicolas-Antoine Coulon de Villiers, lieutenant, âgé de 32 ans ; Jean-Baptiste Jarret de Verchères, enseigne, âgé de 29 ans ; Gabriel Artigala dit Ladouceur, 46 ans, sergent de Jordy ; et François Chagnon dit Larose, habitant de Verchères
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (12)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès entre Paul Chicoine, habitant de Bellevue, plaignant, et Nicolas Bissonnet, accusé de voies de fait avec un couteau, 11 novembre 1715 - 17 novembre 1715, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D1806).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.