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Titre :
Procès entre Jean Durand, capitaine de navire, demandeur, et Jean Arnaud et Marie Trudeau, sa femme, défendeurs, concernant une obligation
Date de création :
19 mars 1697 - 23 mars 1697
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'acte d'arrivée de Jean Durand, au greffe de Montréal, pour poursuivre une instance contre Jean Arnaud et Marie Trudeau, sa femme, concernant une obligation de 4245 livres passée devant le notaire Antoine Adhémar, le 4 octobre 1696 ; et une enquête par le lieutenant général au cours de laquelle les témoins font leurs dépositions concernant la livraison de ballots de marchandises à Jean Arnaud.Les témoins sont Marie Deshayes, épouse d'Adrien Bétourné ; Urbain Gervaise, âgé de 24 ans ; François Guillemot dit Lalande, âgé de 46 ans ; Jeanne-Françoise Ronceray, épouse de Bétourné, âgée de 23 ans ; et Pierre Larose, âgé de 28 ans et logeant chez Papin
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'acte d'arrivée de Jean Durand, au greffe de Montréal, pour poursuivre une instance contre Jean Arnaud et Marie Trudeau, sa femme, concernant une obligation de 4245 livres passée devant le notaire Antoine Adhémar, le 4 octobre 1696 ; et une enquête par le lieutenant général au cours de laquelle les témoins font leurs dépositions concernant la livraison de ballots de marchandises à Jean Arnaud.Les témoins sont Marie Deshayes, épouse d'Adrien Bétourné ; Urbain Gervaise, âgé de 24 ans ; François Guillemot dit Lalande, âgé de 46 ans ; Jeanne-Françoise Ronceray, épouse de Bétourné, âgée de 23 ans ; et Pierre Larose, âgé de 28 ans et logeant chez Papin
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Jean Durand, capitaine de navire, demandeur, et Jean Arnaud et Marie Trudeau, sa femme, défendeurs, concernant une obligation, 19 mars 1697 - 23 mars 1697, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D202).

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