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Titre :
Tutelle des enfants mineurs de François Letard dit Saint-Onge, habitant de Boucherville, et de feu Marthe Héroux
Date de création :
22 octobre 1716 - 4 novembre 1716
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire se compose des pièces suivantes : le procès-verbal de tutelle des enfants mineurs de François Letard dit Saint-Onge et de feu Marthe Héroux ; l'homologation ; le serment reçu ; et la comparution du subrogé tuteur, Jean Pépin, pour son assermentation
Ce dossier d'administration judiciaire se compose des pièces suivantes : le procès-verbal de tutelle des enfants mineurs de François Letard dit Saint-Onge et de feu Marthe Héroux ; l'homologation ; le serment reçu ; et la comparution du subrogé tuteur, Jean Pépin, pour son assermentation
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Tutelle des enfants mineurs de François Letard dit Saint-Onge, habitant de Boucherville, et de feu Marthe Héroux, 22 octobre 1716 - 4 novembre 1716, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D2047).

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