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Titre :
Procès entre Claude Boiteux de Saint-Olive, apothicaire, plaignant, et Dazemar de Lusignan, accusé de rébellion contre la justice et de voies de fait
Date de création :
9 décembre 1718 - 19 décembre 1718
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la rébellion du sieur de Lusignan contre l'huissier Jean Petit, lequel tentait de lui signifier une sentence lui ordonnant de payer le sieur de Saint-Olive ; la plainte de ce dernier à l'effet qu'il a été insulté, jeté à terre et roué de coups de canne par le sieur de Lusignan. Il se plaint également de la rébellion faite par de Lusignan contre l'huissier Jean Petit. Il demande par l'intermédiaire de sa femme, Madeleine Nafrechou, de se faire visiter par un chirurgien. Le dossier contient aussi : la permission de faire assigner les témoins du plaignant ; l'ordre d'assigner ces derniers ; les nombreuses assignations qui s¿en suivent ; le rapport du chirurgien Pierre Puybaro sur l'état de santé de Saint-Olive ; les informations judiciaires ; les requêtes pour la répétition de la déclaration de rébellion de Jean Petit et de Saint-Olive pour faire ouïr d [...]
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la rébellion du sieur de Lusignan contre l'huissier Jean Petit, lequel tentait de lui signifier une sentence lui ordonnant de payer le sieur de Saint-Olive ; la plainte de ce dernier à l'effet qu'il a été insulté, jeté à terre et roué de coups de canne par le sieur de Lusignan. Il se plaint également de la rébellion faite par de Lusignan contre l'huissier Jean Petit. Il demande par l'intermédiaire de sa femme, Madeleine Nafrechou, de se faire visiter par un chirurgien. Le dossier contient aussi : la permission de faire assigner les témoins du plaignant ; l'ordre d'assigner ces derniers ; les nombreuses assignations qui s¿en suivent ; le rapport du chirurgien Pierre Puybaro sur l'état de santé de Saint-Olive ; les informations judiciaires ; les requêtes pour la répétition de la déclaration de rébellion de Jean Petit et de Saint-Olive pour faire ouïr d'autres témoins ; l'accord du lieutenant général ; l'ordre de réassigner les témoins de l'accusation ; les réassignations multiples ; la répétition du procès-verbal de rébellion de Jean Petit ; la requête pour " l'adjournement" de Lusignan ; l'ordre dudit " adjournement "; et le mémoire de frais.Les documents mentionnent les témoins suivant : Jean-Baptiste d'Ailleboust des Musseaux, âgé de 48 ans ; Julien Trottier, marchand, âgé de 29 ans ; Jacques Charbonnier, âgé de 46 ans ; Anne Picard, épouse d'Ailleboust des Musseaux ; Marie-Catherine d'Ailleboust des Musseaux, âgée de 24 ans ; François-Daniel d'Ailleboust des Musseaux, âgé de 17 ans ; Anne d'Ailleboust des Musseaux, âgée de 18 ans ; [Marie-Anne Faye?], âgée de 27 ans ; Angélique d'Ailleboust des Musseaux, âgée de 15 ans ; Angélique Lanthier, âgée de 14 ans, servante chez dame Arnaud ; Angélique Haguenier, âgée de 20 ans ; Nicolas-Marie d'Ailleboust des Musseaux, âgé de 25 ans ; Jean-Baptiste Tétreau, marchand, âgé de 36 ans ; Joseph d'Ailleboust de Mantet, fils ; et Jeanne Tailhandier, âgée de 27 ans, épouse de Jean-Baptiste Tétreau
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Claude Boiteux de Saint-Olive, apothicaire, plaignant, et Dazemar de Lusignan, accusé de rébellion contre la justice et de voies de fait, 9 décembre 1718 - 19 décembre 1718, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D2307).

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