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Titre :
Procès entre Charles Maheu, habitant de Repentigny, plaignant, et Gabril Loyer dit Desnoyers, habitant de Repentigny, accusé de calomnies
Date de création :
2 août 1728 - 6 août 1728
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé de la plainte de Charles Maheu disant que son voisin Gabriel Loyer dit Desnoyers serait venu chez le plaignant ce matin avec un nommé Jean Langlois, pour discuter au sujet de la clôture entre leurs propriétés, laquelle aurait été détruite en partie par le feu. Il demande de faire assigner son voisin Loyer lequel est réputé être un "emporté et furieux", pour prouver ses allégations à l'effet que le plaignant est un fripon et receleur, faute de quoi Maheu demande réparation d'honneur sur le parvis de l'église. Le dossier contient également le permis de faire appeler les parties ; et la signification et l'assignation à comparaître à Gabriel Loyer
Ce dossier de matière criminelle est composé de la plainte de Charles Maheu disant que son voisin Gabriel Loyer dit Desnoyers serait venu chez le plaignant ce matin avec un nommé Jean Langlois, pour discuter au sujet de la clôture entre leurs propriétés, laquelle aurait été détruite en partie par le feu. Il demande de faire assigner son voisin Loyer lequel est réputé être un "emporté et furieux", pour prouver ses allégations à l'effet que le plaignant est un fripon et receleur, faute de quoi Maheu demande réparation d'honneur sur le parvis de l'église. Le dossier contient également le permis de faire appeler les parties ; et la signification et l'assignation à comparaître à Gabriel Loyer
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Charles Maheu, habitant de Repentigny, plaignant, et Gabril Loyer dit Desnoyers, habitant de Repentigny, accusé de calomnies, 2 août 1728 - 6 août 1728, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D3456).

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