Procès entre Antoine Girouard, huissier, plaignant, et Simon Réaume, voyageur, conducteur de canots, et Jean Quesnel, accusés de s'être rebellé contre la justice
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- Titre :
- Procès entre Antoine Girouard, huissier, plaignant, et Simon Réaume, voyageur, conducteur de canots, et Jean Quesnel, accusés de s'être rebellé contre la justice
- Date de création :
- 6 août 1734 - 7 août 1734
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le procès-verbal par l'huissier Antoine Girouard, 38 ans, relatant la rébellion de Simon Réaume, canotier d'une embarcation chargée de pelleteries que l'huissier tentait de saisir, ainsi que de la participation de Jean Quesnel, lors de cet incident ; la plainte communiquée au procureur du roi lequel requiert la répétition des déclarations par l'huissier ; la tenue d'une information judiciaire et la prise de corps contre Réaume et Quesnel ; l'ordonnance du lieutenant général ; l'information judiciaire et la répétition des déclarations de Girouard ; et le réquisitoire pour la prise de corps des accusés . Les documents citent J.B. Hervieus en tant que partie saisissante et Marie-Anne Chesne en tant que partie saisie. Les témoins dans cette affaire sont : Pierre Neveu, âgé de 19 ans, qui demeure chez le marchand Lamarque ; et Charles Dubord dit Clermont, voyageur de [...]
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- Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le procès-verbal par l'huissier Antoine Girouard, 38 ans, relatant la rébellion de Simon Réaume, canotier d'une embarcation chargée de pelleteries que l'huissier tentait de saisir, ainsi que de la participation de Jean Quesnel, lors de cet incident ; la plainte communiquée au procureur du roi lequel requiert la répétition des déclarations par l'huissier ; la tenue d'une information judiciaire et la prise de corps contre Réaume et Quesnel ; l'ordonnance du lieutenant général ; l'information judiciaire et la répétition des déclarations de Girouard ; et le réquisitoire pour la prise de corps des accusés . Les documents citent J.B. Hervieus en tant que partie saisissante et Marie-Anne Chesne en tant que partie saisie. Les témoins dans cette affaire sont : Pierre Neveu, âgé de 19 ans, qui demeure chez le marchand Lamarque ; et Charles Dubord dit Clermont, voyageur de Grondinnes, âgé de 51 ans
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Montréal
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