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Titre :
Procès entre Jacques Cavelier, maître arquebusier, plaignant, et Jean Bouchard dit Lavallée, maître forgeron, accusé de calomnies
Date de création :
27 octobre 1734 - 3 novembre 1734
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la plainte de Jacques Cavelier contre Jean Bouchard dit Lavallée, âgé de 37 ans, représenté par sa femme Marie Tessier, pour insultes devant témoins. Il demande réparation d'honneur ; la permission pour la tenue d'une information judiciaire ; l'ordonnance pour assigner les témoins ; l'information judiciaire ; le réquisitoire pour faire comparaître Bouchard ; l'ordonnance pour faire comparaître Bouchard ; l'assignation ; la requête de Jean Bouchard dit Lavallée, émise par sa femme Marie Tessier, pour être entendu plus tôt qu'à la date de sa comparution, étant donné qu'il doit se rendre à Côte-Vertus, où se trouve ses fourneaux à charbon ; la signification de l'accord du lieutenant général ; l'interrogatoire de Bouchard ; les conclusions du procureur du roi commis ; et la sentence qui condamne Bouchard aux frais de justice avec défense de récidiver.Les témoins dans cette [...]
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la plainte de Jacques Cavelier contre Jean Bouchard dit Lavallée, âgé de 37 ans, représenté par sa femme Marie Tessier, pour insultes devant témoins. Il demande réparation d'honneur ; la permission pour la tenue d'une information judiciaire ; l'ordonnance pour assigner les témoins ; l'information judiciaire ; le réquisitoire pour faire comparaître Bouchard ; l'ordonnance pour faire comparaître Bouchard ; l'assignation ; la requête de Jean Bouchard dit Lavallée, émise par sa femme Marie Tessier, pour être entendu plus tôt qu'à la date de sa comparution, étant donné qu'il doit se rendre à Côte-Vertus, où se trouve ses fourneaux à charbon ; la signification de l'accord du lieutenant général ; l'interrogatoire de Bouchard ; les conclusions du procureur du roi commis ; et la sentence qui condamne Bouchard aux frais de justice avec défense de récidiver.Les témoins dans cette affaire sont : Françoise Lemire dit Marsolet, 29 ans, épouse de François Auger ; François Massou, soldat de la Compagnie de Repentigny et écrivain chez Porlier ; François Beaumont, 19 ans, fils d'Antoine ; Pierre Hostain dit Marineau, forgeron de 26 ans ; Pierre Voisin dit Lacroix, sergent de la Compagnie DuVivier, âgé de 61 ans ; et Jean Biron, qui est récusé
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Jacques Cavelier, maître arquebusier, plaignant, et Jean Bouchard dit Lavallée, maître forgeron, accusé de calomnies, 27 octobre 1734 - 3 novembre 1734, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D4187).

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