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Titre :
Procès entre Charles Poupard, demandeur, et Jacques Jousselin dit Lafricain, maçon, défendeur, concernant le paiement de travaux de maçonnerie
Date de création :
28 janvier 1736 - 30 janvier 1736
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : l'ordre d'assigner les experts nommés dans une poursuite intentée par Charles Poupard contre Jacques Jousselin dit L'Africain, pour visiter les travaux de maçonnerie faits par Jousselin et régler les comptes des parties en cause ; et la prestation de serment des arbitres, Dominique Janson dit Lapalme et Guillaume-Alexandre Jourdain, pour régler les comptes
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : l'ordre d'assigner les experts nommés dans une poursuite intentée par Charles Poupard contre Jacques Jousselin dit L'Africain, pour visiter les travaux de maçonnerie faits par Jousselin et régler les comptes des parties en cause ; et la prestation de serment des arbitres, Dominique Janson dit Lapalme et Guillaume-Alexandre Jourdain, pour régler les comptes
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Charles Poupard, demandeur, et Jacques Jousselin dit Lafricain, maçon, défendeur, concernant le paiement de travaux de maçonnerie, 28 janvier 1736 - 30 janvier 1736, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D4302).

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