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Titre :
Procès contre Boileau, soldat, accusé de voies de fait
Date de création :
27 février 1743 - 17 juin 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces : la requête adressée au lieutenant général pour qu'il visite le soldat blessé Lareine d'un coup d'épée par son camarade nommé Boileau et pour la tenue d'une information judiciaire ; les ordonnances pour la visite du blessé par le chirurgien major Feltz et pour faire assigner les témoins ; le serment du chirurgien major Feltz ; le rapport de celui-ci sur l'état du blessé ; l'information judiciaire ; la requête du procureur du roi pour de plus amples informations d'ici trois mois ; l'ordonnance qui s¿en suit ; la note pour la décharge du prisonnier Boileau vu qu'il n'y a pas de charge contre lui ; et la sentence de renvoi du soldat Boileau, absout de l'accusation. Les témoins suivants sont cités au dossier : J.F. de Vassan, écuyer et lieutenant, 26 ans ; François Massou, soldat de la Compagnie de Verchères, âgé de 37 ans ; René Bracard dit St-Laurent, cabaretier ; Antoine Laurent [...]
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces : la requête adressée au lieutenant général pour qu'il visite le soldat blessé Lareine d'un coup d'épée par son camarade nommé Boileau et pour la tenue d'une information judiciaire ; les ordonnances pour la visite du blessé par le chirurgien major Feltz et pour faire assigner les témoins ; le serment du chirurgien major Feltz ; le rapport de celui-ci sur l'état du blessé ; l'information judiciaire ; la requête du procureur du roi pour de plus amples informations d'ici trois mois ; l'ordonnance qui s¿en suit ; la note pour la décharge du prisonnier Boileau vu qu'il n'y a pas de charge contre lui ; et la sentence de renvoi du soldat Boileau, absout de l'accusation. Les témoins suivants sont cités au dossier : J.F. de Vassan, écuyer et lieutenant, 26 ans ; François Massou, soldat de la Compagnie de Verchères, âgé de 37 ans ; René Bracard dit St-Laurent, cabaretier ; Antoine Laurent dit Saint-Laurent, tambour-major de 33 ans ; Jean-Gaspard le Normand, cabaretier de la rue de la Capitale, âgé de 30 ans ; et Pierre Quentin dit St-Quentin, tambour de la compagnie Saint-Laurent, âgé de 28 ans. On mentionne également Migeon de LaGauchetière en tant qu¿observateur
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès contre Boileau, soldat, accusé de voies de fait, 27 février 1743 - 17 juin 1743, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D4929).

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