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Titre :
Procès entre Pierre Romur dit Saint-Pierre, demandeur, et Gilles Sauvage, père, et ses deux fils, Nicolas et Pierre, défendeurs, pour dommages suites à des voies de fait
Date de création :
17 janvier 1749 - 25 janvier 1749
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête pour Pierre Romur dans une cause au civil contre Gilles Sauvage, père, et ses deux fils, Nicolas et Pierre, lesquels se sont battus et roués de coups suite à une collision entre leurs carrioles sur la voie publique ; le rapport médical par Claude Benoît, chirurgien ; les enquêtes au cours de laquelle les témoins de Romur et de Sauvage font leurs dépositions ; et le procès-verbal d'enquête pour Gilles Sauvage contre Romur. Les témoins sont alors : Louis Turcot, de Côte-Saint-Michel, âgé de 58 ans ; Jean Vanier, de Côte-Saint-Michel, âgé de 40 ans ; Étienne You dit Rochefort, tailleur d'habits et sergent, âgé de 35 ans ; Théophile Barthe, armurier de la rue St-Paul, âgé de 55 ans ; Toussaint Beaudry dit Veneris, marchand, âgé de 32 ans ; et Charles Renaud dit Léveillé, armurier, soldat de la Compagnie de Noyan, âgé de 32 ans
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête pour Pierre Romur dans une cause au civil contre Gilles Sauvage, père, et ses deux fils, Nicolas et Pierre, lesquels se sont battus et roués de coups suite à une collision entre leurs carrioles sur la voie publique ; le rapport médical par Claude Benoît, chirurgien ; les enquêtes au cours de laquelle les témoins de Romur et de Sauvage font leurs dépositions ; et le procès-verbal d'enquête pour Gilles Sauvage contre Romur. Les témoins sont alors : Louis Turcot, de Côte-Saint-Michel, âgé de 58 ans ; Jean Vanier, de Côte-Saint-Michel, âgé de 40 ans ; Étienne You dit Rochefort, tailleur d'habits et sergent, âgé de 35 ans ; Théophile Barthe, armurier de la rue St-Paul, âgé de 55 ans ; Toussaint Beaudry dit Veneris, marchand, âgé de 32 ans ; et Charles Renaud dit Léveillé, armurier, soldat de la Compagnie de Noyan, âgé de 32 ans
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Pierre Romur dit Saint-Pierre, demandeur, et Gilles Sauvage, père, et ses deux fils, Nicolas et Pierre, défendeurs, pour dommages suites à des voies de fait, 17 janvier 1749 - 25 janvier 1749, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5408).

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