Procès entre François Guyon Després Derbaune, demandeur, et Jean-Baptiste Ancelin, défendeur, pour paiement de dette
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Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
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- Titre :
- Procès entre François Guyon Després Derbaune, demandeur, et Jean-Baptiste Ancelin, défendeur, pour paiement de dette
- Date de création :
- 2 octobre 1750
- Genre spécifique :
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- Ce dossier de matière civile contient une transcription d'un extrait des registres d'audiences d'une ordonnance pour faire assigner à nouveau, Jean-Baptiste Ancelin et Pierre Limoges, tierce partie saisie, dans une poursuite intentée par François Guyon Després Derbaune, créancier, demandeur en saisie, pour 132 livres et 10 sols, due par Ancelin
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- Ce dossier de matière civile contient une transcription d'un extrait des registres d'audiences d'une ordonnance pour faire assigner à nouveau, Jean-Baptiste Ancelin et Pierre Limoges, tierce partie saisie, dans une poursuite intentée par François Guyon Després Derbaune, créancier, demandeur en saisie, pour 132 livres et 10 sols, due par Ancelin
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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