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Titre :
Procès contre François Blot dit Flamand, soldat de la Compagnie de Lacone l'aîné, accusé de voies de fait armées
Date de création :
15 janvier 1756 - 18 mai 1756
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la visite au chevet de Sulpice Blanchetière dit Saint-Georges, blessé d'un coup de couteau et de la confrontation avec son agresseur, François Blot, 37 ans, en présence de Louis-Hector Rouer de Villeray d'Artigny, major des troupes, représentant militaire ; l'ordonnance pour que le couteau, la baïonnette et la chemise percée et tachée de sang soient déposés au greffe et que le chirurgien Ferdinand Feltz, soit tenu de visiter le blessé et dresser son rapport ; le rapport d'assignation à Feltz ; son serment ; son rapport ; l'interrogatoire de l¿accusé, lequel ne reconnaît pas avoir donné le coup de couteau à Blanchetière, mais prétend qu'il y avait une troisième personne impliquée ; l'ordonnance pour faire assigner les témoins du procureur du roi ; les rapports d'assignations ; et l'information judiciaire au cours de laquelle plusieurs témoins disent [...]
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la visite au chevet de Sulpice Blanchetière dit Saint-Georges, blessé d'un coup de couteau et de la confrontation avec son agresseur, François Blot, 37 ans, en présence de Louis-Hector Rouer de Villeray d'Artigny, major des troupes, représentant militaire ; l'ordonnance pour que le couteau, la baïonnette et la chemise percée et tachée de sang soient déposés au greffe et que le chirurgien Ferdinand Feltz, soit tenu de visiter le blessé et dresser son rapport ; le rapport d'assignation à Feltz ; son serment ; son rapport ; l'interrogatoire de l¿accusé, lequel ne reconnaît pas avoir donné le coup de couteau à Blanchetière, mais prétend qu'il y avait une troisième personne impliquée ; l'ordonnance pour faire assigner les témoins du procureur du roi ; les rapports d'assignations ; et l'information judiciaire au cours de laquelle plusieurs témoins disent avoir vu Blot donner le coup de couteau à Blanchetière.Le dossier contient également : la requête pour faire décréter la prise de corps contre Flamand ; l'ordre pour l¿écrouer ; la transcription scellée du décret de prise de corps ; la signification ; l'extrait du registre des prisons au sujet de l'écrou ; le procès-verbal de l'interrogatoire de Flamand ; la requête pour le récolement des témoignages et les confrontations avec l'accusé ; les procès-verbaux des confrontations entre l'accusé et les témoins ; la conclusion du procureur du roi ; l'interrogatoire de Flamand sur le sellette, en présence des assesseurs Simonnet et Gervais Hodiesne, notaires ; la sentence qui le déclare atteint du crime d'avoir donné un coup de couteau dans la poitrine de Blanchetière, lequel en a été gravement malade, pour lequel crime il est condamné à servir durant neuf ans sur les galères du roi comme forçat ; l'appel de sentence ; et l'ordre de conduire le prisonnier au palais de Québec et de décharger Larchevêque, concierge des prisons. Les documents mentionnent les témoins suivant : Jean-Baptiste Ardilos dit Saint-Jean, 57 ans, aubergiste de la rue St-Pierre, hôte ; Jean-Baptiste Boucher dit Beausoleil, 25 ans, caporal de la Compagnie de Lorimier ; et Pierre-François Besnard dit Latourmente, 39 ans, boulanger. François Roy, fils, 25 ans, charretier, est également cité en tant qu¿hôte
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès contre François Blot dit Flamand, soldat de la Compagnie de Lacone l'aîné, accusé de voies de fait armées, 15 janvier 1756 - 18 mai 1756, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D6080).

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