Procès impliquant Pierre Sorel dit Marly et Pierre Miville, au sujet de bois de construction
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Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
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- Titre :
- Procès impliquant Pierre Sorel dit Marly et Pierre Miville, au sujet de bois de construction
- Date de création :
- 7 mai 1757
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- Ce dossier de matière civile est composé du rapport des experts Nicolas Morand et Barthélemi [Boutet?], nommés par Pierre Sorel dit Marly et Pierre Miville pour procéder à la visite du bois de construction sur la terre de Sorel dit Marly, selon la sentence du 7 décembre dernier. Les experts indiquent que le tiers du bois est hors d'état de servir, étant pourri
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- Ce dossier de matière civile est composé du rapport des experts Nicolas Morand et Barthélemi [Boutet?], nommés par Pierre Sorel dit Marly et Pierre Miville pour procéder à la visite du bois de construction sur la terre de Sorel dit Marly, selon la sentence du 7 décembre dernier. Les experts indiquent que le tiers du bois est hors d'état de servir, étant pourri
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Montréal
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