Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès entre Jacques Gadois dit Mauger, demandeur, et Jacques Barsalou et Jean-Baptiste Léchelle, négociant, défendeurs, pour réglements de compte
Date de création :
10 septembre 1757 - 16 septembre 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal du serment et de l'affirmation faite par Jacques Gadois dit Mauger à l'effet que les sommes qui lui ont été adjugées par sentence d'ordre le premier août 1757 lui étaient bien légitimement dues fait en présence de Jacques Barsalou et Jean-Baptiste Léchelle, et de François Simonnet, notaire et ancien praticien tenant le siège du lieutenant général ; et la quittance de J. Gadois au greffier Danré de Blanzy, pour 3591 livres
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal du serment et de l'affirmation faite par Jacques Gadois dit Mauger à l'effet que les sommes qui lui ont été adjugées par sentence d'ordre le premier août 1757 lui étaient bien légitimement dues fait en présence de Jacques Barsalou et Jean-Baptiste Léchelle, et de François Simonnet, notaire et ancien praticien tenant le siège du lieutenant général ; et la quittance de J. Gadois au greffier Danré de Blanzy, pour 3591 livres
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès entre Jacques Gadois dit Mauger, demandeur, et Jacques Barsalou et Jean-Baptiste Léchelle, négociant, défendeurs, pour réglements de compte, 10 septembre 1757 - 16 septembre 1757, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D6181).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.