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Titre :
Procès contre Lambert Cuillerier, voyageur, accusé d'avoir traité illégalement des marchandises avec les anglais d'Orange
Date de création :
1 septembre 1706 - 6 septembre 1706
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire de Lambert Cuillerier, voyageur de 24 ans, demeurant chez son père, René Cuillerier ; l'extrait des registres de la prison pour l'écrou de Lambert Cuillerier ; la signification ; l'interrogatoire de Lambert Cuillerier disant avoir été à la chasse au Lac Champlain et la requête pour la tenue d'une information judiciaire contre Lambert Cuillerier
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire de Lambert Cuillerier, voyageur de 24 ans, demeurant chez son père, René Cuillerier ; l'extrait des registres de la prison pour l'écrou de Lambert Cuillerier ; la signification ; l'interrogatoire de Lambert Cuillerier disant avoir été à la chasse au Lac Champlain et la requête pour la tenue d'une information judiciaire contre Lambert Cuillerier
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès contre Lambert Cuillerier, voyageur, accusé d'avoir traité illégalement des marchandises avec les anglais d'Orange, 1 septembre 1706 - 6 septembre 1706, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D957).

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