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Titre :
Sentence rendue dans la cause de Barthélemy Bertaut (Bertault) contre Nicolas Rivard dit la Vigne (Lavigne) pour un pistolet monté. Ordonné que ledit pistolet sera remonté
Date de création :
24 novembre 1655
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Sentence rendue dans la cause de Barthélemy Bertaut (Bertault) contre Nicolas Rivard dit la Vigne (Lavigne) pour un pistolet monté. Ordonné que ledit pistolet sera remonté, 24 novembre 1655, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P26).

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