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Titre :
Comparution par-devant René-Ovide Hertel de Rouville, écuyer, conseiller du Roi et lieutenant-général de la Juridiction royale de Trois-Rivières, de Pierre Lesage, comme tuteur des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Lesage...
Date de création :
9 novembre 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution par-devant René-Ovide Hertel de Rouville, écuyer, conseiller du Roi et lieutenant-général de la Juridiction royale de Trois-Rivières, de Pierre Lesage, comme tuteur des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Lesage, qui a affirmé qu¿en vertu de l¿ordonnance verbale de cette Cour, il a fait venir Jean-Baptiste Desrosiers, subrogé tuteur des mineurs, pour faire clore l¿inventaire fait à la requête de maître Rigault, notaire, contenant les biens de la succession de Jean-Baptiste Lesage. Après que Pierre Lesage et ledit Desrosiers aient juré qu¿ils n¿ont omis aucun bien dans la confection de l¿inventaire, la Cour déclare l¿inventaire comme clos et arrêté.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution par-devant René-Ovide Hertel de Rouville, écuyer, conseiller du Roi et lieutenant-général de la Juridiction royale de Trois-Rivières, de Pierre Lesage, comme tuteur des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Lesage, qui a affirmé qu¿en vertu de l¿ordonnance verbale de cette Cour, il a fait venir Jean-Baptiste Desrosiers, subrogé tuteur des mineurs, pour faire clore l¿inventaire fait à la requête de maître Rigault, notaire, contenant les biens de la succession de Jean-Baptiste Lesage. Après que Pierre Lesage et ledit Desrosiers aient juré qu¿ils n¿ont omis aucun bien dans la confection de l¿inventaire, la Cour déclare l¿inventaire comme clos et arrêté.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Comparution par-devant René-Ovide Hertel de Rouville, écuyer, conseiller du Roi et lieutenant-général de la Juridiction royale de Trois-Rivières, de Pierre Lesage, comme tuteur des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Lesage..., 9 novembre 1750, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4184).

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