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Titre :
Appel du sieur Léon Pezard Champlain, demandeur et appelant, contre damoiselle Geneviève Pezard Champlain, défenderesse et intimée comparant par le sieur Étienne Pezard Champlain, sur la sentence du 22 août 1754 et suite à la requête du 25 novembre 1754 comme quoi le demandeur serait mal jugé; la Cour ordonne que ladite sentence sortira de son plein et entier effet, et l’appelant est condamné à l’amende de 2 livres pour son fol appel et aux dépens
Date de création :
20 janvier 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Appel du sieur Léon Pezard Champlain, demandeur et appelant, contre damoiselle Geneviève Pezard Champlain, défenderesse et intimée comparant par le sieur Étienne Pezard Champlain, sur la sentence du 22 août 1754 et suite à la requête du 25 novembre 1754 comme quoi le demandeur serait mal jugé; la Cour ordonne que ladite sentence sortira de son plein et entier effet, et l’appelant est condamné à l’amende de 2 livres pour son fol appel et aux dépens, 20 janvier 1755, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P5132).

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