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• Les vierges offensées

  Raoul Hunter. 26 avril 1989

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• «… comme nous pardonnons à ceux qui nous ont offensés…»

  Raoul Hunter. 22 avril 1971

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Entre Ignace-François Delzenne, demandeur et la veuve Lapalme, défenderesse. Le Conseil a sursit à faire droit jusqu'à ce que les offenses en arbitrages contre les partis soient connus

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 7 mai 1763

  Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Ordonnance par le gouverneur James Murray et le Conseil du [Roi] pour ajourner le prochain terme de la Trinité et les autres termes qui s'en suivront à l'avenir et pour faire entendre et déterminer certaines offenses à la Cour de la ville des Trois-Rivières, afin d'accélérer la procédure

  Murray, James. 3 juin 1765

  4 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Copie d'une circulaire où le secrétaire civil demande les noms des personnes contre lesquelles des mandats d'arrestation ont été émis pour offenses politiques, depuis le 1er octobre 1837

  30 mai 1838

  4 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Lettres des secrétaires privées à diverses personnes

  Archives textuelles

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• Jugement condamnant Jean Thomas dit Lebreton, convaincu d'avoir contrevenu à l'édit du Roi concernant les coureurs des bois, a être pendu et Guillaume Yvelin dit Cresson, pour la même offense à faire amende honorable, et au bannissement pour deux ans de l'île de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 juin 1674

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-troisième juin 1674. Le Conseil assemblé auquel présidait Monse [...]

  Archives textuelles

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• Entre Honoré Genié, demandeur comparant par maître Saillant et François Moro (Moreau), défendeur comparant par Vallet. Le Conseil ordonne que par Vital Maillou (Mailloux) et le nommé Beaujour, il sera procédé à la visite des ouvrages en question et constateront par leur procès-verbal si ledit Moro a exécuté son marché, è l'exception de la cheminée en question sur laquelle ledit Moro sera entendu en personne pour offense

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 13 juillet 1763

  Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Procès des nommés Pierre Dion fils et LeCompte, défendeurs, accusés d'avoir tiré deux coups de fusil dans la ville pour saluer le nommé Pierre Lajoie, contrevenant ainsi à l'ordonnance du 3 août 1745 ; lesquels défendeurs allèguent qu'étant de la campagne, ils ignoraient qu'il était défendu de tirer dans la ville ; vu le fait de leur première offense à ladite ordonnance, ils sont condamnés à chacun 2 livres d'amende applicable à l'Hôpital général

  2 juillet 1748

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Return of the names and trade or profession of the several persons arrested in the district of Montreal and placed in confinement in the common goal of the said district of Montréal, charged with treason or offenses of a treasonable nature since the first day of November 1837...

  20 mai 1839

  66 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Return of the names and trade or profession of the several persons arrested i [...]

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• Jugement rendu par le juge prévôt Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges), en faveur de maître Jean Laurent dit Lortie, procureur fiscal de la juridiction de Notre-Dame-des-Anges, dans la cause l'opposant à Thomas Huppé dit Lagroix, habitant de la Canardière, concernant la perte de deux jours de labour parce que ledit Huppé avait pris un boeuf audit Laurent suite aux dommages causés sur sa terre par ledit boeuf, lequel Huppé est condamné à payer au demandeur la somme de 12 livres pour les deux journées de travail de charrue et à payer une amende de six livres en raison des invectives et offenses envers le juge (outrage au tribunal)

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 20 novembre 1755

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

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• Requête de maître Antoine Adhémar, notaire et huissier royal en la juridiction des Trois-Rivières, demandeur, contre Mathurin Normandin, sieur de Beausoleil demeurant au Cap-de-la-Madeleine, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 27 octobre 1681

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièces se lit comme suit : Requête de maître Antoine Adhémar, notaire et huissier royal en la juridicti [...]

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• Lettre de Dominique Rousseau à Charles-Étienne Chaussegros de Léry

  Chaussegros de Léry, Charles-Étienne. 27 février 1815

  4 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

  Il a reçu sa lettre du 18 de ce mois; il lui écrit à propos de miliciens qui sont partis lundi contre l'avis général; il écrit [...]

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• Comparution du sieur Augé (Auger), demeurant à la Rivière-du-Loup (Louiseville)...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 14 janvier 1701

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution du sieur Augé (Auger), demeurant à la Rivière-du-Loup (Louisevill [...]

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• Lettre au procureur général

  10 mai 1839

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Il est prié de fournir une liste des personnes emprisonnées pour offenses politiques, depuis le 1er novembre 1837 et depuis le [...]

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• Lettre au procureur général

  26 février 1838

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Il lui envoie une lettre de messire Blanchet, curé de Saint-Charles, maintenant emprisonné à Montréal pour offenses politiques [...]

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• Lettre au procureur général

  22 février 1838

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Il devra fournir au gouverneur, qui doit partir le 27 février, une liste des personnes qui ont été remises en liberté depuis l [...]

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• Lettre de Thomas L. Goldie au capitaine Richard Kendall

  24 novembre 1838

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  En arrivant à Québec, il devra demander à M. Young s'il se trouve encore, en prison, des citoyens détenus pour offense politiq [...]

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• Lettre de John Mayne, commandant à Carillon, à William Foster Coffin, datée de Carillon

  21 mars 1839

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Il ne croit pas que l'offense de Proulx soit assez grave pour qu'on l'envoie en prison. Ce dossier fait partie d'un ensemble d [...]

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• Rencontre des cabaretiers de Montréal afin de former un syndic qui veillerait à la bonne marche de la vente d'alcool à Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 janvier 1745 - 17 janvier 1745

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête des cabaretiers de Montréal pour la tenue [...]

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• Lettre au procureur général

  2 novembre 1839

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Il est prié de fournir immédiatement une liste de noms des personnes emprisonnées dans le Bas-Canada, pour offenses politiques [...]

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