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• Consultation sur place seulement

  La plaidoirie du coeur

  Riding, Lily

  Lavaltrie : Isis éditions, 2023

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• Notes pour plaidoirie (annoté Boisvert)

  18 janvier 1768

  4 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Notes pour plaidoirie (annoté Boisvert) entre Louis-Joseph Gastineau et Noël Noyer et Geneviève Moreau par Augustin Joubin-Boi [...]

  Archives textuelles

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• Mémoire composé de la plaidoirie de T.J.J. Loranger, C.R., un des substituts du Procureur-Général, devant la cour seigneuriale

  Loranger, T.J.J. 1823-1885, (Thomas Jean Jacques)

  Montréal : imprimerie de la Minerve, 1855

  Al K MOI H E COMPOSÉ DE LA PLAIDOIRIE T.J.1.LORANGER, C.R., UN DES SUBSTITUTS DU Devanta Coin* Neitiimirinlcs MONTREAL.tMrniMEHii; du i \ minerve 1855.» MEMOIRE Compose de In Flnidolrle DE T.J.J.LOR ANGER, C.R.TJN DES SUBSTITUTS DTJ rROCUREUR-GÊNÉRAL DEVANT LA COUll SEIGNEURIALE.Ayant à approfondire sujet esquissé

  Livres

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• La Femme et le code civil : plaidoirie de Mme Marie Gérin-Lajoie devant le Comité des bills publics, en faveur de certains amendements au Code civil de la province de Québec

  Québec (Province)?] : [s.n.], 1929

  346.7140134 G3 69f 1929 V*-: •-*?’ Bibliothèque nationale Québec E3 E9 H H oCa S’emme ete Code Plaidoirie de Mme Marie Gérin-Lajoie devante Comité des Bills Publics, en faveur de certains amendements au Code Civil dea Province de Québec, V'v : • r • : >- .- ’• '• ' I a Jiemmee Code et Plaidoirie de Mme Marie

  Livres

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• Arrêt ordonnant à Me Gilles Rageot de répondre à la signification de certaines pièces qui lui a été faite par Jean-Baptiste Garros, marchand, pour être fait droit au premier jour de plaidoirie après la fête de la Quasimodo

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 mars 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par Jean Garros marchand tant en son [...]

  Archives textuelles

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• Défense de Joseph Derouin faite à la cour

  16 août 1770

  3 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Défense de J. Derouin présentée à la Cour des Plaidoyers communs contre Jean-Baptiste Cornelier. Signé Saillant

  Archives textuelles

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• Procès entre Lamontagne, demandeur, et Joseph Dufault, défendeur, pour le payement d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 août 1751

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du plaidoyer par Joseph Dufault, lequel demande d'être renvoyé de l'action intentée c [...]

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• Jean Dejean dit Vincent

  1791

  4 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Jugement rendu par la Cour des plaidoyers communs, le 26 janvier 1791, concernant le paiement d'une pension par Louis Vincent [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Michel Voyer, d'une part, et Jean Chon dit Cambray (Cambrai) et sa femme la nommée Marguerite, demeurant à Québec, d'une part, à propos d'une somme de 40 livres

  6 août 1769

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une ordonnance d'exécution sur les bien [...]

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• Procès entre Melchior Poncet, d'une part, et Antoine Parent, d'autre part, à propos d'une somme de 28 livres, 9 shillings et 6 pence courant pour la balance d'un compte

  1 janvier 1770 - 31 décembre 1770

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Melchior Poncet réclaman [...]

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• Procès entre Melchior Poncet, d'une part, et Jean-Baptiste Deguyon (Guyon), d'autre part, à propos d'une somme de 13 livres, 17 shillings et 2 pence courant contenue dans une promesse faite par ledit Deguyon

  24 janvier 1770 - 31 janvier 1770

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Melchior Poncet réclaman [...]

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• Procès entre Simon Fraser, d'une part, et Pierre Doucet, d'autre part, à propos d'une somme portée par un compte

  30 janvier 1769 - 15 juin 1769

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un état de compte de ce que doit Pierre [...]

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• Procès entre Francis Rybot, marchand de Londres, d'une part, et Michel Voyer, marchand demeurant à Québec, d'autre part, à propos d'une somme de 135 livres, 16 shillings, 2 pence et un demi penny d'Halifax, l'équivalent de 162 livres, 19 shillings et 5 pence courant contenue dans une obligation

  29 novembre 1769 - 2 décembre 1769

  10 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Francis Rybot réclamant [...]

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• Procès entre George Suckling, d'une part, et Lime Platt, demeurant à Québec, d'autre part, à propos d'une somme de 14 livres, 10 shillings, 8 pence et un demi penny courant en vertu d'un compte

  12 février 1769 - 12 août 1770

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de George Suckling réclaman [...]

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• Procès entre le nommé Douglas et le nommé Aitken (Atkin), d'une part, et Simon Parent et Jean Lorty (Lortie) père, demeurant à Beauport, d'autre part, à propos d'une somme de 20 livres, 3 shillings et 4 pence courant contenue dans un billet

  21 octobre 1769

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête du nommé Douglas et du nomm [...]

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• Procès entre John Jenisson, d'une part, et Henri Le Breton (Breton), d'autre part

  26 septembre 1769 - 7 octobre 1769

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une décision de la Cour et un état de c [...]

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• Procès entre Jacob Levy (Levi), d'une part, et Isaac Levi, marchand demeurant à Québec, d'autre part, à propos d'une somme de 24 livres courant contenue dans un billet

  15 juillet 1769

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jacob Levy réclamant 24 [...]

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• Procès entre George Suckling, d'une part, et Francis Sickler (Sicklain), d'autre part, à propos d'une somme de 19 livres, 13 shillings et 7 pence courant payable dans six mois à partir du 5 décembre 1768

  18 juillet 1769 - 1 septembre 1769

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de George Suckling réclaman [...]

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• Procès entre John Machutchon (MacHutchon, Macutcheon, McCutchon), marchand de Kamouraska, d'une part, et Peter [Pierre] Douset (Doucet), marchand à Kamouraska, d'autre part, à propos d'une somme de 1048 livres l'équivalent de 52 livres et 8 shillings portée par une note manuscrite

  1 janvier 1769 - 31 décembre 1769

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Machutchon réclaman [...]

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• Procès entre John Woolsey et Robert Woolsey, d'une part, et Étienne Cousot, demeurant à Deschambault, d'autre part, à propos de la somme totale de 72 livres, 9 shillings et 2 pence en argent courant

  22 décembre 1768 - 17 février 1769

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend deux ordonnances d'exécution sur les bi [...]

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