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Titre :
Ratification par Louis Gontier (Gonthier) et Marie Couture, mari et femme; Jean-Baptiste Gosselin; Catherine Couture; Pierre Lecours et Élisabeth Couture; tous héritiers de Jean-Baptiste Couture; de la donation faite par ledit Jean-Baptiste Couture et Marie-Madeleine Lacasse (Cassé), mari et femme; à Joseph Couture; à savoir une portion de terre...
Date de création :
3 juillet 1752 [Document insinué le 16 août 1752]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ratification par Louis Gontier (Gonthier) et Marie Couture, mari et femme; Jean-Baptiste Gosselin; Catherine Couture; Pierre Lecours et Élisabeth Couture; tous héritiers de Jean-Baptiste Couture; de la donation faite par ledit Jean-Baptiste Couture et Marie-Madeleine Lacasse (Cassé), mari et femme; à Joseph Couture; à savoir une terre d'un arpent et demi de front sur quarante arpents de profondeur, avec les bâtiments qui y sont construits et la moitié des effets mobiliers des donateurs; le présent acte est passé par-devant maître Richard, notaire
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ratification par Louis Gontier (Gonthier) et Marie Couture, mari et femme; Jean-Baptiste Gosselin; Catherine Couture; Pierre Lecours et Élisabeth Couture; tous héritiers de Jean-Baptiste Couture; de la donation faite par ledit Jean-Baptiste Couture et Marie-Madeleine Lacasse (Cassé), mari et femme; à Joseph Couture; à savoir une terre d'un arpent et demi de front sur quarante arpents de profondeur, avec les bâtiments qui y sont construits et la moitié des effets mobiliers des donateurs; le présent acte est passé par-devant maître Richard, notaire
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ratification par Louis Gontier (Gonthier) et Marie Couture, mari et femme; Jean-Baptiste Gosselin; Catherine Couture; Pierre Lecours et Élisabeth Couture; tous héritiers de Jean-Baptiste Couture; de la donation faite par ledit Jean-Baptiste Couture et Marie-Madeleine Lacasse (Cassé), mari et femme; à Joseph Couture; à savoir une portion de terre..., 3 juillet 1752 [Document insinué le 16 août 1752], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P3549).

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