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Titre :
Saisie d'un terrain sis au quartier Saint-Roch en la paroisse Notre-Dame de Québec, suivant une sentence rendue en la Prévôté de Québec le 20 mars 1744 et un arrêt du Conseil en date du 13 avril 1744, à la requête de Pierre Bélanger, maçon de Québec, faute de paiement par Jean-Baptiste Métayé (Météyer) dit Saint-Onge, demeurant à Québec, d'une somme de 150 livres ; mention du transport de François Thibault, huissier au Conseil supérieur de Québec, résidant rue Saint-Nicolas en la paroisse Notre-Dame de Québec, sur ledit terrain ; ordonnance à l'effet que ledit terrain sera vendu par quatre criées ; Guillaume de Guise (Deguise) dit Flamand, entrepreneur de maçonnerie, demeurant rue des Pauvres en la paroisse Notre-Dame de Québec, accepte la commission, Pierre Courtin, huissier au Conseil supérieur et Jean-Baptiste Carpentier, huissier de la Prévôté de Québec, sont témoins
Date de création :
18 juin 1744
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Saisie d'un terrain sis au quartier Saint-Roch en la paroisse Notre-Dame de Québec, suivant une sentence rendue en la Prévôté de Québec le 20 mars 1744 et un arrêt du Conseil en date du 13 avril 1744, à la requête de Pierre Bélanger, maçon de Québec, faute de paiement par Jean-Baptiste Métayé (Météyer) dit Saint-Onge, demeurant à Québec, d'une somme de 150 livres ; mention du transport de François Thibault, huissier au Conseil supérieur de Québec, résidant rue Saint-Nicolas en la paroisse Notre-Dame de Québec, sur ledit terrain ; ordonnance à l'effet que ledit terrain sera vendu par quatre criées ; Guillaume de Guise (Deguise) dit Flamand, entrepreneur de maçonnerie, demeurant rue des Pauvres en la paroisse Notre-Dame de Québec, accepte la commission, Pierre Courtin, huissier au Conseil supérieur et Jean-Baptiste Carpentier, huissier de la Prévôté de Québec, sont témoins, 18 juin 1744, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D87,P7).

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