Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Cause entre Pierre Drolet, Jacques Drolet, Jean-Baptiste Drolet, Joseph Drolet, Philippe Drolet, Pierre Gauvin, époux de Thérèse Drolet, Jacques Robitaille, époux de Catherine Drolet, et Jean Robitaille, époux de Marguerite Drolet, tous héritiers de feu Pierre Drolet, de son vivant habitant de Champigny, demandeurs, et Charles Drolet, charretier de Québec, défendeur, à propos de la restitution d'un arpent de terre provenant de la succession dudit feu Drolet ; le défendeur est condamné à rendre aux demandeurs l'arpent de terre dont il est question, ledit arpent sera partagé entre lesdits demandeurs, le défendeur est condamné aux dépens liquidés à 29 livres et 5 sols
Date de création :
26 février 1759
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Cause entre Pierre Drolet, Jacques Drolet, Jean-Baptiste Drolet, Joseph Drolet, Philippe Drolet, Pierre Gauvin, époux de Thérèse Drolet, Jacques Robitaille, époux de Catherine Drolet, et Jean Robitaille, époux de Marguerite Drolet, tous héritiers de feu Pierre Drolet, de son vivant habitant de Champigny, demandeurs, et Charles Drolet, charretier de Québec, défendeur, à propos de la restitution d'un arpent de terre provenant de la succession dudit feu Drolet ; le défendeur est condamné à rendre aux demandeurs l'arpent de terre dont il est question, ledit arpent sera partagé entre lesdits demandeurs, le défendeur est condamné aux dépens liquidés à 29 livres et 5 sols, 26 février 1759, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D97,P127).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.