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Titre :
Appel mis à néant de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 20 août 1732, dans la cause entre Martin Darnader, capitaine du bateau nommé le Dauphin, de la Guadeloupe, présentement au Cul-de-sac de cette ville, contre Vital Dupont, chirurgien sur le dit bateau. Il est ordonné que Vital Dupont sera tenu de continuer le voyage, sous les peines de l'ordonnance de la Marine et, cependant, ayant aucunement égard aux plaintes portées par l'intimé, fait défense à l'appelant (Martin Darnader) de récidiver, sous les peines de droit, et l'a condamné aux dépens des cause principale et d'appel pour tous dommages et intérêts
Date de création :
4 septembre 1732
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Appel mis à néant de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 20 août 1732, dans la cause entre Martin Darnader, capitaine du bateau nommé le Dauphin, de la Guadeloupe, présentement au Cul-de-sac de cette ville, contre Vital Dupont, chirurgien sur le dit bateau. Il est ordonné que Vital Dupont sera tenu de continuer le voyage, sous les peines de l'ordonnance de la Marine et, cependant, ayant aucunement égard aux plaintes portées par l'intimé, fait défense à l'appelant (Martin Darnader) de récidiver, sous les peines de droit, et l'a condamné aux dépens des cause principale et d'appel pour tous dommages et intérêts, 4 septembre 1732, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P17680).

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