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Titre :
Arrêt d'enregistrement d'un arrêt du 14 juillet 1690 du Conseil d'État du Roi portant la confirmation de concessions faites depuis le 15 novembre 1688 jusqu'au 15 octobre 1689 aux nommées Riverin, Pierre Chenet, François Pachot, Changeon (Chanjon) et consorts, François Hazeur, Louis Levasseur, Mathieu Martin, François Charron, aux sieurs d'Artigny (Dartigny) et la Chesnaye (LaChesnaye), Viennay-Pachot, Poisset, de Laporte de Louvigny, Saint-Castin, Jacques de Faye, Pierre Levasseur, Michel Guyon, André Dechaune, Marie-Joseph Leneuf, Michel de Grayes, Philippe Hénault, Jean Petit, René Fezeret et aux Pères Jésuites
Date de création :
6 août 1691
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi sixième août 1691. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intendant Maîtres Louis Rouer de Villeray premier conseiller. Mathieu Damours Dechaufour. Nicolas Dupont de Neuville. Jean-Baptiste Depeiras de La Martinière conseillers. Et François Madeleine Ruette d'Auteuil procureur général du Roi. Confirmation de concessions. Vu par le Conseil l'arrêt du Conseil d'état du Roi, donné à Versailles le quatorze juillet de l'année dernière, signé Colbert, et lettres patentes de sa Majesté du même jour, signées Louis et sur le repli, par le Roi Colbert, visa Boucherat, et scellées du grand sceau de cire verte sur laque de soie rouge et verte, attaché sous un contre-sceau sur même cire et laque, portant confirmation des concessions faites depuis le quinzième novembre 1688. jusqu'au quinzième octobre mille six cent quatre-vingt-neuf, aux nommés Riverin, Pierre Chesnet, François Pachot [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi sixième août 1691. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intendant Maîtres Louis Rouer de Villeray premier conseiller. Mathieu Damours Dechaufour. Nicolas Dupont de Neuville. Jean-Baptiste Depeiras de La Martinière conseillers. Et François Madeleine Ruette d'Auteuil procureur général du Roi. Confirmation de concessions. Vu par le Conseil l'arrêt du Conseil d'état du Roi, donné à Versailles le quatorze juillet de l'année dernière, signé Colbert, et lettres patentes de sa Majesté du même jour, signées Louis et sur le repli, par le Roi Colbert, visa Boucherat, et scellées du grand sceau de cire verte sur laque de soie rouge et verte, attaché sous un contre-sceau sur même cire et laque, portant confirmation des concessions faites depuis le quinzième novembre 1688. jusqu'au quinzième octobre mille six cent quatre-vingt-neuf, aux nommés Riverin, Pierre Chesnet, François Pachot;, audit Riverin, et aux nommés Chanjon et consorts, François Hazeur, Louis Levasseur, Mathieu Martin, François Charon, aux sieurs d'artigny et Lachesnaye, Jacques Defaye, Pierre Levasseur, Michel Guyon, auxdits sieurs de Lachesnaye, Pachot, Poisset et consorts André de Chaulne, Marie Joseph LeNeuf, Michel de Grayes, Philippe Henault, Jean Petit, René Fezeret, au sieur de Laporte de Louvigny, au sieur Saint-Castin et aux pères jésuites, avec concession à François de Laforest et Henri Tonti leurs hoirs et ayant cause du fort de Saint-Louis aux Illinois et terres concédées au défunt sieur de Lasalle aux termes et conditions portées par la concession qui lui en a été faite et lettres patentes de confirmation, le tout adressé en ce Conseil pour être registré et exécuté et du contenu faire jouir et user les particuliers y dénommés, requête dudit sieur de Laforest aux fins susdites. Le rapport de maître Louis Rouer de Villeray premier conseiller. Le Conseil a ordonné et ordonne que le tout sera communiqué au procureur général du Roi, pour ce fait être sur ces réquisitoire et conclusions, ordonné ce que de raison. BOCHART CHAMPIGNY.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Arrêt d'enregistrement d'un arrêt du 14 juillet 1690 du Conseil d'État du Roi portant la confirmation de concessions faites depuis le 15 novembre 1688 jusqu'au 15 octobre 1689 aux nommées Riverin, Pierre Chenet, François Pachot, Changeon (Chanjon) et consorts, François Hazeur, Louis Levasseur, Mathieu Martin, François Charron, aux sieurs d'Artigny (Dartigny) et la Chesnaye (LaChesnaye), Viennay-Pachot, Poisset, de Laporte de Louvigny, Saint-Castin, Jacques de Faye, Pierre Levasseur, Michel Guyon, André Dechaune, Marie-Joseph Leneuf, Michel de Grayes, Philippe Hénault, Jean Petit, René Fezeret et aux Pères Jésuites, 6 août 1691, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P4017).

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