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Titre :
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté de concessions de terrain à titre de cens et rentes faites au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à savoir 1. à Charles Bonhomme dit Beaupré, le 1er septembre 1736, 2. à Jacques Cardinal père, le 2 septembre 1736, 3. à Jacques Cardinal fils, le 3 septembre 1736, 4. à Philippe Daniau (Dagneau, Daneau), le 4 septembre 1736, 5. à Joseph Du Tremble (DuTremble), le 5 septembre 1736, 6. à François Gilbert dit Sanspeur, le 6 septembre 1736, 7. à Claude Campot (Campeau), le 7 septembre 1736, 8. à Pierre Cosme (Côme), le 8 septembre 1736, 9. à Pierre Laurent, le 9 septembre 1736, 10. à Gaétan Séguin dit La Déroute (LaDéroute), le 10 septembre 1736, 11. à Jacques Séguin dit LaDéroute, le 11 septembre 1736, 12. à Gabriel Casse dit Saint-Aubin, le 12 septembre 1736, 13. à Jacques Casse dit Saint-Aubin, le 13 septembre 1736, 14. à Étienne Fafard, le 14 septembre 1736, 15. au nommé Hébert, le 15 septembre 1736, 16. à Jean-Baptiste Malles (Mallet, Malet) fils, le 16 septembre 1736
Date de création :
16 avril 1737
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté de concessions de terrain à titre de cens et rentes faites au fort Pontchartrain du détroit (Détroit) par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à savoir 1. à Charles Bonhomme dit Beaupré, le 1er septembre 1736, 2. à Jacques Cardinal père, le 2 septembre 1736, 3. à Jacques Cardinal fils, le 3 septembre 1736, 4. à Philippe Daniau (Dagneau, Daneau), le 4 septembre 1736, 5. à Joseph Du Tremble (DuTremble), le 5 septembre 1736, 6. à François Gilbert dit Sanspeur, le 6 septembre 1736, 7. à Claude Campot (Campeau), le 7 septembre 1736, 8. à Pierre Cosme (Côme), le 8 septembre 1736, 9. à Pierre Laurent, le 9 septembre 1736, 10. à Gaétan Séguin dit La Déroute (LaDéroute), le 10 septembre 1736, 11. à Jacques Séguin dit LaDéroute, le 11 septembre 1736, 12. à Gabriel Casse dit Saint-Aubin, le 12 septembre 1736, 13. à Jacques Casse dit Saint-Aubin, le 13 septembre 1736, 14. à Étienne Fafard, le 14 septembre 1736, 15. au nommé Hébert, le 15 septembre 1736, 16. à Jean-Baptiste Malles (Mallet, Malet) fils, le 16 septembre 1736, 16 avril 1737, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S36,P809).

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