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Titre :
Ordre à Noël Berthiaume, marguillier à Sainte-Foy, de produire le procès-verbal d'adjudication d'un banc d'église et le registre paroissial: Marie Trut (Tru, Trud) en appelle de la sentence de la Prévôté du 4 décembre 1716 dans sa cause contre Jean Langlois Traversy; signification à Noël Berthiaume
Date de création :
22 décembre 1716
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Copie d'un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec, signée Meschin (Méchin)
Copie d'un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec, signée Meschin (Méchin)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordre à Noël Berthiaume, marguillier à Sainte-Foy, de produire le procès-verbal d'adjudication d'un banc d'église et le registre paroissial: Marie Trut (Tru, Trud) en appelle de la sentence de la Prévôté du 4 décembre 1716 dans sa cause contre Jean Langlois Traversy; signification à Noël Berthiaume, 22 décembre 1716, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S37,D63).

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