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Titre :
Cause entre le sieur Pierre Révol, négociant de Québec, demandeur, contre Charles Turgeon, maître du bateau le Saint-Louis, tiers saisis.
Date de création :
18 juillet 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Pierre Révol, négociant de Québec, demandeur, contre Charles Turgeon, maître du bateau le Saint-Louis, tiers saisis. Le sieur Turgeon, assermenté, affirme être allé à Berthier pour le compte du demandeur pour chercher 700 minots de grains que le demandeur disait avoir achetés du sieur Kerberian, curé de Berthier. Il dit que celui-ci a nié avoir accepté de vendre de grains au demandeur mais plutôt lui a remis 480 minots de grains pour vente en chemin ou à Québec au compte du tiers-saisi. Il confirme l¿avoir tout vendu sauf 160 minots d¿avoine, 16 minots de pois et 25 minots de blé. Le tiers-saisi s¿en remet à la justice et ne conteste pas la saisie pratiquée par le demandeur à la condition que le curé lui paie les 5 sols par minot promis. Cependant, le tiers-saisi réserve son droit de pourvoir contre le demandeur pour la non-livraison de 700 minots de grains, et le [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Pierre Révol, négociant de Québec, demandeur, contre Charles Turgeon, maître du bateau le Saint-Louis, tiers saisis. Le sieur Turgeon, assermenté, affirme être allé à Berthier pour le compte du demandeur pour chercher 700 minots de grains que le demandeur disait avoir achetés du sieur Kerberian, curé de Berthier. Il dit que celui-ci a nié avoir accepté de vendre de grains au demandeur mais plutôt lui a remis 480 minots de grains pour vente en chemin ou à Québec au compte du tiers-saisi. Il confirme l¿avoir tout vendu sauf 160 minots d¿avoine, 16 minots de pois et 25 minots de blé. Le tiers-saisi s¿en remet à la justice et ne conteste pas la saisie pratiquée par le demandeur à la condition que le curé lui paie les 5 sols par minot promis. Cependant, le tiers-saisi réserve son droit de pourvoir contre le demandeur pour la non-livraison de 700 minots de grains, et le faux fret pour la différence entre les deux cargaisons. Le demandeur répond qu¿il a une lettre du curé confirmant la promesse de vente et demande que la balance de grains à bord lui soit remise, et que le produit de la vente faite par le tiers-saisi soit remis au tribunal. Le tiers-saisi conteste la remise des sommes, son fret n¿étant pas encore payé, et allègue avoir remis au demandeur 400 livres déjà sur l¿ordre du curé. Le tribunal donne acte aux affirmations et déclarations dudit Turgeon, et ordonne que les grains par lui déclarés soient remis audit demandeur, ledit demandeur étant dépositaire jusqu¿à nouvel ordre du tribunal, et que celui-ci donnera bonne et valable décharge audit Turgeon et lui payera le fret des graines par lui déclarés à raison de 5 sols par minot. Ledit défendeur est renvoyé de sa réserve en raison de faux fret par lui déclaré.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre le sieur Pierre Révol, négociant de Québec, demandeur, contre Charles Turgeon, maître du bateau le Saint-Louis, tiers saisis., 18 juillet 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P256).

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