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Titre :
Procès entre Pierre Cousineau, fils, maçon, plaignant, et Guillaume-Alexandre Jourdain, tailleur de pierres, accusé de voies de fait
Date de création :
16 novembre 1715 - 26 novembre 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la plainte de Pierre Cousineau, fils, contre le nommé Guillaume-Alexandre Jourdain, 29 ans, pour coups alors qu'il tentait de s'expliquer avec lui au sujet de l'achat d'outils ; l'ordre d'assigner les témoins et leur assignation. Les témoins sont alors Paul et Bernard Dumouchel ; Françoise Dumouchel, 32 ans, épouse de Croquelois ; Pierre Cardinal, 48 ans, scieur de long. Les pièces suivantes se trouvent aussi au dossier : l'information judiciaire ; le réquisitoire du procureur du roi commis ; l'assignation à comparaître à Jourdain ; les questions à poser, selon Cousineau et l'interrogatoire de l'accusé, lequel avoue
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la plainte de Pierre Cousineau, fils, contre le nommé Guillaume-Alexandre Jourdain, 29 ans, pour coups alors qu'il tentait de s'expliquer avec lui au sujet de l'achat d'outils ; l'ordre d'assigner les témoins et leur assignation. Les témoins sont alors Paul et Bernard Dumouchel ; Françoise Dumouchel, 32 ans, épouse de Croquelois ; Pierre Cardinal, 48 ans, scieur de long. Les pièces suivantes se trouvent aussi au dossier : l'information judiciaire ; le réquisitoire du procureur du roi commis ; l'assignation à comparaître à Jourdain ; les questions à poser, selon Cousineau et l'interrogatoire de l'accusé, lequel avoue
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Pierre Cousineau, fils, maçon, plaignant, et Guillaume-Alexandre Jourdain, tailleur de pierres, accusé de voies de fait, 16 novembre 1715 - 26 novembre 1715, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D1809).

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