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Titre :
Procès contre Provençal, soldat de la Compagnie Deschaillons, et Laviolette, soldat de la Compagnie de Gannes, accusés de duel à l'épée
Date de création :
22 mai 1722 - 31 août 1722
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la levée du corps du soldat Laviolette qui vient d'être tué d'un coup d'épée au cours d'un duel avec le soldat Provençal et pour la tenue d'une information judiciaire sur la question ; l'ordre de se transporter sur les lieux de la chapelle Sainte-Anne pour faire la levée du corps et dresser le procès-verbal ; le procès-verbal de la levée du corps de Laviolette, lequel sera transporté en prisons, et de la visite du chirurgien Antoine Forestier ; la sollicitation pour faire enterrer le cadavre du défunt ; l'ordonnance pour l'assignation des témoins ; l'information judiciaire ; la demande pour l'arrestation de Provençal et la tenue d'une autre information par addition ; l'ordre pour faire comparaître d'autres témoins ; le décret de prise de corps contre Provençal, lequel n'a pas été arrêté par les soldats accourus sur les lieux ; l'addition d'information [...]
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la levée du corps du soldat Laviolette qui vient d'être tué d'un coup d'épée au cours d'un duel avec le soldat Provençal et pour la tenue d'une information judiciaire sur la question ; l'ordre de se transporter sur les lieux de la chapelle Sainte-Anne pour faire la levée du corps et dresser le procès-verbal ; le procès-verbal de la levée du corps de Laviolette, lequel sera transporté en prisons, et de la visite du chirurgien Antoine Forestier ; la sollicitation pour faire enterrer le cadavre du défunt ; l'ordonnance pour l'assignation des témoins ; l'information judiciaire ; la demande pour l'arrestation de Provençal et la tenue d'une autre information par addition ; l'ordre pour faire comparaître d'autres témoins ; le décret de prise de corps contre Provençal, lequel n'a pas été arrêté par les soldats accourus sur les lieux ; l'addition d'information judiciaire par des soldats travaillants aux maisons de Rocbert, garde magasin du roi ; la communication au procureur du roi, lequel requiert le récolement des témoignages ; la nomination d'Antoine Puypérou, sieur de LaFosse en tant que curateur à la mémoire de Laviolette.Le dossier contient aussi : la requête de Puypérou pour être démis des fonctions de curateur de Laviolette, disant ne pas le connaître ; la nomination de Michel Lepailleur, huissier, en tant que curateur à la mémoire de Laviolette ; la signification de la nomination à Lepailleur ; l'offre de ce dernier pour subir l'interrogatoire comme curateur à la mémoire du défunt ; le réquisitoire pour le récolement des témoignages ; et les faits pour servir à l'interrogatoire de Michel Lepailleur, en tant que curateur à la mémoire de Laviolette, pour répondre des accusations de s'être battu en duel avec Provençal. Plusieurs personnes sont cités comme gardien dans ces documents : Pierre Perrin dit Deslauriers, sergent de la Compagnie de Blainville ; Bastien Matinon dit Tranchemontagne, soldat de la Compagnie Gannes ; Joseph Serignan dit Lavaleur, soldat ; Louis Desbrosses, soldat de la Compagnie de Bégon ; Symphorien Louvenier dit Nantois, soldat de la Compagnie Senneville. Les documents mentionnent également les témoins suivant : René Bénard, 42 ans, meunier du moulin du fort ; Pierre Gibault, 15 ans ; Antoine Pothier, 14 ans, fils de Toussaint ; Antoine Mallet, 15 ans, fils de Pierre ; Pierre Bernard dit Lajoie, 17 ans, soldat de la Compagnie de Bégon ; et Jean Viard dit Vadeboncoeur, 17 ans, de la même compagnie
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès contre Provençal, soldat de la Compagnie Deschaillons, et Laviolette, soldat de la Compagnie de Gannes, accusés de duel à l'épée, 22 mai 1722 - 31 août 1722, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D2729).

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