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Titre :
Procès entre Charlotte Pépin, plaignante, et Pierre Brassard, accusé d'injures et de calomnies
Date de création :
30 septembre 1726
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle contient d'abord la plainte de Charlotte Pépin, demeurant chez Lafresnière, contre Pierre Brassard, pour avoir proféré des injures et fait atteinte à sa réputation. Elle demande réparation d'honneur et l'imposition d'une amende. Le dossier contient enfin : la permission de faire approcher Brassard ; et l'assignation servie à ce dernier
Ce dossier de matière criminelle contient d'abord la plainte de Charlotte Pépin, demeurant chez Lafresnière, contre Pierre Brassard, pour avoir proféré des injures et fait atteinte à sa réputation. Elle demande réparation d'honneur et l'imposition d'une amende. Le dossier contient enfin : la permission de faire approcher Brassard ; et l'assignation servie à ce dernier
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Charlotte Pépin, plaignante, et Pierre Brassard, accusé d'injures et de calomnies, 30 septembre 1726, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D3323).

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