Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête de Louis Chedevergne (Chefdevergne) dit la Roze (Larose), demeurant à Champlain, demandeur, à l'encontre de Pierre Mercerot (Mercereau), habitant de Champlain, défendeur...
Date de création :
4 juillet 1695
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis Chedevergne (Chefdevergne) dit la Roze (Larose), demeurant à Champlain, demandeur, à l'encontre de Pierre Mercerot (Mercereau), habitant de Champlain, défendeur. Le demandeur réclame réparation d'honneur envers ledit Mercerot qui l'a traité d'assassin et de voleur de grand chemin en offrant aussi de le prouver ce qui lui a valu d'être détenu prisonnier pendant 5 jours, n'ayant pu faire ses travaux pendant ce temps. Le défendeur répond qu'il n'est point la cause de la détention dudit demandeur et que c'est le juge de Champlain qui l'a fait arrêter et que s'il a dit des injures au demandeur ce n'est qu'après que le nommé Caillé, qui a eu un différend avec lui, avait pris ses intérêts si fortement qu'il lui avait dit des injures offensantes. Il est ordonné que les pièces et procédures qui ont été faites tant à la requête dudit Caillé par-devant le juge de Champlain contre [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis Chedevergne (Chefdevergne) dit la Roze (Larose), demeurant à Champlain, demandeur, à l'encontre de Pierre Mercerot (Mercereau), habitant de Champlain, défendeur. Le demandeur réclame réparation d'honneur envers ledit Mercerot qui l'a traité d'assassin et de voleur de grand chemin en offrant aussi de le prouver ce qui lui a valu d'être détenu prisonnier pendant 5 jours, n'ayant pu faire ses travaux pendant ce temps. Le défendeur répond qu'il n'est point la cause de la détention dudit demandeur et que c'est le juge de Champlain qui l'a fait arrêter et que s'il a dit des injures au demandeur ce n'est qu'après que le nommé Caillé, qui a eu un différend avec lui, avait pris ses intérêts si fortement qu'il lui avait dit des injures offensantes. Il est ordonné que les pièces et procédures qui ont été faites tant à la requête dudit Caillé par-devant le juge de Champlain contre ledit Mercerot seront remises au greffe.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Requête de Louis Chedevergne (Chefdevergne) dit la Roze (Larose), demeurant à Champlain, demandeur, à l'encontre de Pierre Mercerot (Mercereau), habitant de Champlain, défendeur..., 4 juillet 1695, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2433).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.