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Ce dossier contient un état de décharge de l'eau-de-vie du navire le Orry, capitaine le sieur Despreux, signé J.-B. Petitpierr [...]
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UNE VIS ION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE L’eau, au Québec, est source de vie, de culture, de développement, de plaisir et de santé.L'eau, par son abondance, par sa qualité et par son accessibilité, est également garante de notre qualité de vie et de celle des générations qui nous succéderont.C’est pourquoi nous nous donnons
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 août 1700
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le compte rendu d'arrestation ordonnée par le chevalier de [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 mai 1700
Ce dossier de matière criminelle contient une lettre adressée au sieur Deschambault, lieutenant général de la juridiction roya [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 juin 1719
Ce dossier d'administration civile est composé de la pièce suivante : trois transcriptions d'arrêts émis par les Intendants au [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 juillet 1709
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 avril 1703
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Règlement contre les traiteurs d'eau-de-vie. Vu le réquisitoire du procu [...]
Raoul Hunter. 21 avril 1970
Marchildon, Daniel, 1961-
L’ e au.L a v i e.L’av e nir.p o i t i q u e n a t i o n a e d e ’ e a u Faits saillants Message du premier ministre UNE POLITIQUE DE L’EAU ANCRÉE DANS UNE VIS ION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE L’eau, au Québec, est source de vie, de culture, de développement, de plaisir et de santé.L'eau, par son abondance
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 janvier 1705 - 8 juin 1705
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête de Pierre Raimbault, procureur du roi, adressée [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 juin 1704
Ce dossier de matière criminelle est composé de l'ordonnance de monseigneur l'intendant François de Beauharnois, chevalier, se [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mai 1703
Ce dossier d'administration civile est composé du rapport d'affiche, installée contre le poteau de la place d'Armes, au sujet [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 juin 1702 - 16 juin 1702
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la comparution et les déclarations de Ayontongouich, par l [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 mai 1702 - 3 juin 1702
Ce dossier de matière criminelle contient plusieurs pièces. Il commence avec le déposition d'un sauvage nommé Teonaiouagué, du [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juillet 1748 - 12 juillet 1748
Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : l'ordonnance qui impose une limite sur la quantité de vi [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 mai 1731 - 12 juin 1731
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête du procureur du roi pour la tenue d'une informa [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 mai 1730 - 16 mai 1730
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal par Pierre Raimbault disant qu'en faisant [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 juillet 1729 - 5 juillet 1729
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal rédigé par Pierre Raimbault disant qu'en [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 août 1725 - 10 septembre 1725
Ce dossier de matière criminelle contient la requête pour la tenue d'une information judiciaire concernant les agissements de [...]
