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Titre :
Cause entre Pierre Chaplain (Chapelain), maçon, demandeur, comparant par maître Decharnay (Decharny), notaire; et Gabriel Taillon, défendeur, comparant par maître Panet, notaire, à propos d'un four, il est ordonné que la femme dudit défendeur comparaisse en personne à la suite de la requête dudit demandeur qui affirme que la convention a été faite avec elle, dépens réservés
Date de création :
8 février 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Pierre Chaplain (Chapelain), maçon, demandeur, comparant par maître Decharnay (Decharny), notaire; et Gabriel Taillon, défendeur, comparant par maître Panet, notaire, à propos d'un four, il est ordonné que la femme dudit défendeur comparaisse en personne à la suite de la requête dudit demandeur qui affirme que la convention a été faite avec elle, dépens réservés, 8 février 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P473).

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