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Titre :
Procès de François Trépagny (Trépanier), défendeur et prisonnier ; mention des assignations, interrogatoires, récolements et confrontations, ledit Trépagny est reconnu coupable des excès et voies de faits (violences) dont il est question, il est condamné à 20 livres d'amende envers Thomas Doyon et à 5 livres d'amende envers les Pauvres de l'Hôpital général de Québec, avec défense de récidiver, il sera relâché et mis hors de prison (libéré)
Date de création :
9 janvier 1728
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de François Trépagny (Trépanier), défendeur et prisonnier ; mention des assignations, interrogatoires, récolements et confrontations, ledit Trépagny est reconnu coupable des excès et voies de faits (violences) dont il est question, il est condamné à 20 livres d'amende envers Thomas Doyon et à 5 livres d'amende envers les Pauvres de l'Hôpital général de Québec, avec défense de récidiver, il sera relâché et mis hors de prison (libéré), 9 janvier 1728, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D54,P87).

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