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Titre :
Cause entre le sieur Jean-Baptiste Pourcin, négociant, demandeur, comparant par le sieur Panet, notaire, et le sieur Nicolas LeGras, capitaine en second sur le navire «Le Sage», défendeur ; mention de Jean-Baptiste Decharnay, praticien, demeurant à Québec, rue Sous-le-Fort, âgé de 23 ans, Antoine Vallé, âgé de 30 ans, capitaine de navire, demeurant à Québec, rue Sault-au-Matelot, et Nicolas Caron, âgé de 20 ans, demeurant chez la veuve Caron, sa mère, rue Sault-au-Matelot, mention de la prise de serment des témoins et de leurs témoignages, ledit LeGras se serait servi de termes injurieux et peu recommandables, il lui est fait défense de récidiver, il est condamné aux dépens liquidés à 37 livres et 10 sols
Date de création :
6 septembre 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Cause entre le sieur Jean-Baptiste Pourcin, négociant, demandeur, comparant par le sieur Panet, notaire, et le sieur Nicolas LeGras, capitaine en second sur le navire «Le Sage», défendeur ; mention de Jean-Baptiste Decharnay, praticien, demeurant à Québec, rue Sous-le-Fort, âgé de 23 ans, Antoine Vallé, âgé de 30 ans, capitaine de navire, demeurant à Québec, rue Sault-au-Matelot, et Nicolas Caron, âgé de 20 ans, demeurant chez la veuve Caron, sa mère, rue Sault-au-Matelot, mention de la prise de serment des témoins et de leurs témoignages, ledit LeGras se serait servi de termes injurieux et peu recommandables, il lui est fait défense de récidiver, il est condamné aux dépens liquidés à 37 livres et 10 sols, 6 septembre 1752, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D84,P79).

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