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Titre :
Arrêt qui, dans la cause entre dame Marianne Denys de Saint-Simon, veuve de Michel Bertier, chirurgien du Roi en ce pays, au nom et comme fille et créancière de la succession de Louise-Madeleine dePeiras, sa mère, au jour de son décès veuve de Paul Denys de Saint-Simon, contre les Dames religieuses hospitalières de l'Hôpital général de Québec, a renvoyé les dites dames de l'Hôpital général de la demande en déclaration d'hypothèque formée par la dite dame veuve Bertier, sauf par rapport au constitut sur l'Hôtel de ville de Paris à se pourvoir par la dame Bertier ainsi qu'elle avisera
Date de création :
29 juillet 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Arrêt qui, dans la cause entre dame Marianne Denys de Saint-Simon, veuve de Michel Bertier, chirurgien du Roi en ce pays, au nom et comme fille et créancière de la succession de Louise-Madeleine dePeiras, sa mère, au jour de son décès veuve de Paul Denys de Saint-Simon, contre les Dames religieuses hospitalières de l'Hôpital général de Québec, a renvoyé les dites dames de l'Hôpital général de la demande en déclaration d'hypothèque formée par la dite dame veuve Bertier, sauf par rapport au constitut sur l'Hôtel de ville de Paris à se pourvoir par la dame Bertier ainsi qu'elle avisera, 29 juillet 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P21029).

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