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Titre :
Procès entre Antoine Berthelet dit Savoyard, demandeur, et Barbe Beaudry, veuve de Guillaume Cavelier, défenderesse, pour le remboursement d'une cavale blessée par un fusil tendu dans le champ de blé d'Inde de la défenderesse
Date de création :
29 octobre 1712
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la sentence arbitrale par Jacques Tessier dit Lavigne, Charles Alavoine et Jean-Baptiste Ménard, nommés pour régler un différend entre Antoine Berthelet et Barbe Beaudry pour le remboursement d'une cavale blessée par un fusil tendu dans le champ de blé d'Inde de cette dernière, placé dans l'espoir de tuer un ours qui y rôde la nuit ; la remise du procès-verbal au notaire Adhémar pour le déposer au rang de ses minutes ; et la quittance à Barbe Beaudry
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la sentence arbitrale par Jacques Tessier dit Lavigne, Charles Alavoine et Jean-Baptiste Ménard, nommés pour régler un différend entre Antoine Berthelet et Barbe Beaudry pour le remboursement d'une cavale blessée par un fusil tendu dans le champ de blé d'Inde de cette dernière, placé dans l'espoir de tuer un ours qui y rôde la nuit ; la remise du procès-verbal au notaire Adhémar pour le déposer au rang de ses minutes ; et la quittance à Barbe Beaudry
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Antoine Berthelet dit Savoyard, demandeur, et Barbe Beaudry, veuve de Guillaume Cavelier, défenderesse, pour le remboursement d'une cavale blessée par un fusil tendu dans le champ de blé d'Inde de la défenderesse, 29 octobre 1712, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D1401).

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