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Titre :
Procès Jacques Roussel dit Sansoucy, cordonnier du Détroit, demandeur, et Desjardins, défendeur, pour le respect d'un marché
Date de création :
1 mai 1729 - 24 mai 1729
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile contient un dépôt au greffe d'un rapport sur l'estimation de la valeur du cuir pouvant être taillé dans trois peaux de vaches et deux douzaines de peaux de veaux, par les arbitres Edme Moreau, cordonnier, et Jean-Baptiste Bours dit Lachapelle, maître cordonnier, en relation avec une saisie faite par Roussel, contre un nommé Desjardins ; et la sentence arbitrale en relation avec les cuirs que devait fournir Desjardins à Roussel
Ce dossier de matière civile contient un dépôt au greffe d'un rapport sur l'estimation de la valeur du cuir pouvant être taillé dans trois peaux de vaches et deux douzaines de peaux de veaux, par les arbitres Edme Moreau, cordonnier, et Jean-Baptiste Bours dit Lachapelle, maître cordonnier, en relation avec une saisie faite par Roussel, contre un nommé Desjardins ; et la sentence arbitrale en relation avec les cuirs que devait fournir Desjardins à Roussel
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès Jacques Roussel dit Sansoucy, cordonnier du Détroit, demandeur, et Desjardins, défendeur, pour le respect d'un marché, 1 mai 1729 - 24 mai 1729, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D3570).

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