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Titre :
Procès entre François Foucher, procureur du roi, demandeur, et la succession de Denis d'Étienne, sieur de Clérin, époux de Celle, défenderesse, pour une saisie sur dettes
Date de création :
16 août 1744 - 25 mai 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la sentence d'ordre et de distribution des deniers provenant de la vente par décret d'une maison située sur la rue Capitale et d'une terre située à la côte Saint-Laurent, appartenant à la succession de Denis d'Étienne, saisis réellement à la requête de Antoine Foucher, l'un des créancier de ce dernier ; et la quittance. Plusieurs opposants sont mentionnés dans ces documents : les Seigneurs de Montréal ; André Souste, époux de Louise d'Étienne de Clérin ; la succession de François Lepailleur ; Pierre Puybaro, chirurgien ; Charles Ruette d'Auteuil de Monceaux ; Charlotte Quenet ; Marie-Anne Prudhomme, veuve de Nivard dit St-Dizier ; Marguerite Cuillerier, veuve de Louis Descaries ; Suzanne et Élisabeth d'Étienne de Clérin ; la sucession de Maurice Blondeau et Charly Saint-Ange. Pierre Campion dit Labonté et Danré de Blanzy sont également mentionnés comme adjudicataire. On [...]
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la sentence d'ordre et de distribution des deniers provenant de la vente par décret d'une maison située sur la rue Capitale et d'une terre située à la côte Saint-Laurent, appartenant à la succession de Denis d'Étienne, saisis réellement à la requête de Antoine Foucher, l'un des créancier de ce dernier ; et la quittance. Plusieurs opposants sont mentionnés dans ces documents : les Seigneurs de Montréal ; André Souste, époux de Louise d'Étienne de Clérin ; la succession de François Lepailleur ; Pierre Puybaro, chirurgien ; Charles Ruette d'Auteuil de Monceaux ; Charlotte Quenet ; Marie-Anne Prudhomme, veuve de Nivard dit St-Dizier ; Marguerite Cuillerier, veuve de Louis Descaries ; Suzanne et Élisabeth d'Étienne de Clérin ; la sucession de Maurice Blondeau et Charly Saint-Ange. Pierre Campion dit Labonté et Danré de Blanzy sont également mentionnés comme adjudicataire. On cite enfin Joseph Dussault, maître de barque
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre François Foucher, procureur du roi, demandeur, et la succession de Denis d'Étienne, sieur de Clérin, époux de Celle, défenderesse, pour une saisie sur dettes, 16 août 1744 - 25 mai 1753, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5081).

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