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Titre :
Procès entre Marie Boucher, demanderesse, et son époux, Nicolas Vernet dit Bourguignon, forgeron, défendeur, pour une séparation de biens
Date de création :
25 janvier 1757 - 3 février 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civiles est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête au cours de laquelle les témoins de Marie Boucher, épouse de Nicolas Vernetdit Bourguignon, font le serment de dire vérité dans une cause en séparation de biens qu'elle a intentée contre son mari pour mauvais traitements ; la sentence de défaut contre Marie-Amable Lebeau, 22 ans, époux de Jacques Dufeste, aubergiste et Vital Rainville, 22 ans, compagnon forgeron chez Pepin, non comparants à l'assignation ; l'ordre d'assigner à nouveau ; les enquêtes au cours desquelles les témoins des deux parties font leurs dépositions ; le procès-verbal d'enquête des témoins Lebeau et Rainville ; la continuation d'enquête au cours de laquelle les témoins Rainville et Lebeau font leurs dépositions ; et le procès-verbal d'enquête pour Nicolas Vernet.Les témoins suivants sont cités dans cette affaire : Joseph Liberge, 30 ans, compagnon forgeron chez Vernet ; [...]
Ce dossier de matière civiles est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête au cours de laquelle les témoins de Marie Boucher, épouse de Nicolas Vernetdit Bourguignon, font le serment de dire vérité dans une cause en séparation de biens qu'elle a intentée contre son mari pour mauvais traitements ; la sentence de défaut contre Marie-Amable Lebeau, 22 ans, époux de Jacques Dufeste, aubergiste et Vital Rainville, 22 ans, compagnon forgeron chez Pepin, non comparants à l'assignation ; l'ordre d'assigner à nouveau ; les enquêtes au cours desquelles les témoins des deux parties font leurs dépositions ; le procès-verbal d'enquête des témoins Lebeau et Rainville ; la continuation d'enquête au cours de laquelle les témoins Rainville et Lebeau font leurs dépositions ; et le procès-verbal d'enquête pour Nicolas Vernet.Les témoins suivants sont cités dans cette affaire : Joseph Liberge, 30 ans, compagnon forgeron chez Vernet ; Catherine [Lecomte?], 22 ans, fille de Urbain Lecomte ; Marguerite Brassard, 23 ans, époux de Michel Neveu, vitrier ; Pierre Joseph Lourdin dit Galand, 39 ans, tailleur et aubergiste ; et Gilles Sauvage, 64 ans, couvreur du faubourg Saint-Laurent ; Antoine Beaumont dit Pistolet, fils, 33 ans, forgeron ; Joseph Ducharme, 33 ans, forgeron de la rue St-Jacques ; Raymond Fabre, 31 ans, menuisier du faubourg Saint-Laurent ; Marie-Anne Leblanc, 66 ans, épouse de Gilles Sauvage ; Catherine Desforges dit St-Maurice, 15 ans ; et Philippe Emouleur dit Jolicoeur, soldat de la Compagnie de Fréville. Les documents mentionnent aussi Jean-Baptiste Decoste, huissier, comme procureur plaidant ; Pierre Bernard dit St-Pierre, tailleur d'habits, comme hôte ; et Chatellerault
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Marie Boucher, demanderesse, et son époux, Nicolas Vernet dit Bourguignon, forgeron, défendeur, pour une séparation de biens, 25 janvier 1757 - 3 février 1757, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D6139).

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