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Titre :
Avertissement donné à tous les censitaires et propriétaires terriens de la seigneurie de Gaudarville dans le cadre de la réalisation du papier terrier du fief et seigneurie de Gaudarville appartenant à Michel-Louis Juchereau Duchesnay (Duchesnaie), tous doivent se rendre en la demeure de la veuve du feu Michel Alain pour présenter leurs titres de propriétés et y faire leur acte de fois et hommages, aveux et dénombrement pardevant par le notaire Roger Lelièvre
Date de création :
27 juillet 1822
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Avertissement, Avis est donné à tous vassaux, censitaires, tenanciers, détenteurs, emphytéotes et détenteurs d'héritage ou terres en arrière fief ou en roture dans le fief et seigneurie de Gaudarville, appartenant à Michel Louis Juchereau Duchesnay, qu'en vertue des lettres terriers émanées, à la requête dudit Duchesnaye, l'autorisant de faire procéder suivant la loi à la confection du papier terrier de ladite seigneurie de Gaudarville située dans ledit District de Québec, lesdites lettres de terriers duement enterrinées par jugement ou sentence de la cour du banc du Roi en date du 10 juin 1822, par lequel dit jugement ou sentence, maître Roger Lelièvre, notaire public de la province de Québec, résidant à Québec, a été commis à cet effet pour le 19 août 1822, en la maison de la veuve du feu Michel Allain (Alain), située en la paroisse de l'Ancienne-Lorette, pour y représenter et communiquer les titres de leur propriété et ensuite y [...]
Avertissement, Avis est donné à tous vassaux, censitaires, tenanciers, détenteurs, emphytéotes et détenteurs d'héritage ou terres en arrière fief ou en roture dans le fief et seigneurie de Gaudarville, appartenant à Michel Louis Juchereau Duchesnay, qu'en vertue des lettres terriers émanées, à la requête dudit Duchesnaye, l'autorisant de faire procéder suivant la loi à la confection du papier terrier de ladite seigneurie de Gaudarville située dans ledit District de Québec, lesdites lettres de terriers duement enterrinées par jugement ou sentence de la cour du banc du Roi en date du 10 juin 1822, par lequel dit jugement ou sentence, maître Roger Lelièvre, notaire public de la province de Québec, résidant à Québec, a été commis à cet effet pour le 19 août 1822, en la maison de la veuve du feu Michel Allain (Alain), située en la paroisse de l'Ancienne-Lorette, pour y représenter et communiquer les titres de leur propriété et ensuite y faire et passer leur actes de foi et hommages, aveux et dénombrement, déclaration et reconnaissance de tous les fonds, maisons, jardins, bâtiments, prés, terres, vignes et autres tenus et mouvants de la seigneurie dudit fief de Gaudarville, tant en arrière fief qu'en roture, charges et non-charges envers ledit Duchesnay, avis audit notaire de continuer jusqu'à l'entière perfection dudit papier terrier, tous censitaires, tenanciers et autres détenteurs de terres ou héritages qui négligeront ou refuseront de comparaître seront poursuivis suivant la loi aprèes les 15 jours passés à compté du 19 août 1822
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Avertissement donné à tous les censitaires et propriétaires terriens de la seigneurie de Gaudarville dans le cadre de la réalisation du papier terrier du fief et seigneurie de Gaudarville appartenant à Michel-Louis Juchereau Duchesnay (Duchesnaie), tous doivent se rendre en la demeure de la veuve du feu Michel Alain pour présenter leurs titres de propriétés et y faire leur acte de fois et hommages, aveux et dénombrement pardevant par le notaire Roger Lelièvre, 27 juillet 1822, Archives nationales à Québec, Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1), (03Q,ZE25,P184).

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